SCI QUITTET
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 91,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI QUITTET est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 janvier 1998, identifiée par le SIREN 415 074 400. Elle est domiciliée 9 av Aymon Ii de Faucigny, 73590 Flumet. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par PASCAL QUITTET en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI QUITTET
INSEE- Dénomination
- SCI QUITTET
- SIREN
- 415 074 400
- SIRET (siège)
- 415 074 400 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR68415074400Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 415 074 400
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 91 469,41 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 08 janvier 1998
- Siège social
- 9 AV AYMON II DE FAUCIGNY, 73590, FLUMET
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de SCI QUITTET
Objet social de SCI QUITTET
l'acquisition, l'administration et la gestion par location ou autrement de tous biens immeubles et biens immobiliers.
Finances de SCI QUITTET
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI QUITTET
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis avril 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 28 avril 2020
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI QUITTET
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 73590 FLUMETSiègeActif
415 074 400 00011 · ouvert le 04 décembre 1997 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI QUITTET
INPIComptes annuels de SCI QUITTET
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI QUITTET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI QUITTET
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI QUITTET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI QUITTET. Elle date de 1996. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 30 janvier 1996 · N° 94-14.308
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI QUITTET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI QUITTET
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY
Gérant, Associé indéfiniment responsable : QUITTET Pascal Robert
- création
Date d'effet : 08 janvier 1998
Questions fréquentes sur SCI QUITTET
Quel est le numéro SIREN de SCI QUITTET ?
Le numéro SIREN de SCI QUITTET est 415 074 400. Le SIRET de son siège social est 415 074 400 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68415074400.
Qui dirige SCI QUITTET ?
SCI QUITTET est dirigée par PASCAL QUITTET, gérant et associé indéfiniment responsable.
Où se situe le siège social de SCI QUITTET ?
Le siège social de SCI QUITTET est situé 9 av Aymon Ii de Faucigny, 73590 Flumet.
SCI QUITTET est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI QUITTET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 janvier 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI QUITTET est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI QUITTET.
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