SCI LE CYPRES
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,0 k€
SCI LE CYPRES est une SCI immatriculée le 30 octobre 2007 sous le numéro SIREN 500 752 084. Elle est domiciliée Che du Mas d'Imbert chemin du Mas d'Imbert, 13940 Molleges. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par FREDERIC FABRE, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI LE CYPRES
INSEE- Dénomination
- SCI LE CYPRES
- SIREN
- 500 752 084
- SIRET (siège)
- 500 752 084 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR95500752084Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 500 752 084
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 30 octobre 2007
- Siège social
- CHE DU MAS D'IMBERT CHEMIN DU MAS D'IMBERT, 13940, MOLLEGES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE CYPRES
ACQUISITION D IMMEUBLES , LEUR MISE EN VALEUR , LEUR ADMINISTRATION ET LA REALISATION DE CET OBJET
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Finances de SCI LE CYPRES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE CYPRES
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (30 octobre 2007) · 19 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (30 octobre 2007) · 19 ans
Établissements de SCI LE CYPRES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 13940 MOLLEGESSiègeActif
500 752 084 00011 · ouvert le 08 octobre 2007 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LE CYPRES
INPIConformité de SCI LE CYPRES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CYPRES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE CYPRES. Elles s'échelonnent de 2002 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, tJ Procédures orales
Décision du 01 juin 2026 · N° 23/02311
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-5
Décision du 12 février 2026 · N° 23/03287
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cONTENTIEUX -10.000
Décision du 09 janvier 2026 · N° 22/00716
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-2
Décision du 04 septembre 2025 · N° 24/11678
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-5
Décision du 21 mars 2024 · N° 20/10641
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 9
Décision du 17 novembre 2011 · N° 09/28365
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 12 juin 2002 · N° 01-01.236
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE CYPRES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LE CYPRES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 30 octobre 2007
Questions fréquentes sur SCI LE CYPRES
Quel est le numéro SIREN de SCI LE CYPRES ?
Le numéro SIREN de SCI LE CYPRES est 500 752 084. Le SIRET de son siège social est 500 752 084 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95500752084.
Qui dirige SCI LE CYPRES ?
SCI LE CYPRES est dirigée par FREDERIC FABRE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE CYPRES ?
Le siège social de SCI LE CYPRES est situé Che du Mas d'Imbert chemin du Mas d'Imbert, 13940 Molleges.
SCI LE CYPRES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE CYPRES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 octobre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE CYPRES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CYPRES.
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