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SCI LE DAUPHIN

Active
Siren340 196 989SCI30132 CAISSARGUESCréée le 03 janvier 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions175 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
762,25 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 340 196 989, SCI LE DAUPHIN est une SCI créée le 3 janvier 1990. Le siège social de l'entreprise se trouve 24 rue des Lavandins, 30132 Caissargues. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. Elle est dirigée par ROGER BROCHARD, gérant.

Fiche d'identité de SCI LE DAUPHIN

Dénomination
SCI LE DAUPHIN
SIREN
340 196 989
SIRET (siège)
340 196 989 00016
N° TVA intracommunautaire
FR47340196989Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 340 196 989
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
762,25 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
03 janvier 1990
Siège social
24 RUE DES LAVANDINS, 30132, CAISSARGUES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE DAUPHIN

Acquisition et gestion de tous biens immobiliers et toutes opérations à caractère civil S'y rattachant

Finances de SCI LE DAUPHIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE DAUPHIN

RB

ROGER BROCHARD

Gérant

Depuis la création (03 janvier 1990) · 36 ans

Établissements de SCI LE DAUPHIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 30132 CAISSARGUESSiègeActif

    340 196 989 00016 · ouvert le 01 février 1987 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LE DAUPHIN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 juin 1995

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE DAUPHIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE DAUPHIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE DAUPHIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE DAUPHIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

175 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE DAUPHIN. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE DAUPHIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE DAUPHIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 janvier 1990

Questions fréquentes sur SCI LE DAUPHIN

Quel est le numéro SIREN de SCI LE DAUPHIN ?

Le numéro SIREN de SCI LE DAUPHIN est 340 196 989. Le SIRET de son siège social est 340 196 989 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47340196989.

Qui dirige SCI LE DAUPHIN ?

SCI LE DAUPHIN est dirigée par ROGER BROCHARD, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LE DAUPHIN ?

Le siège social de SCI LE DAUPHIN est situé 24 rue des Lavandins, 30132 Caissargues.

SCI LE DAUPHIN est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE DAUPHIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 janvier 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE DAUPHIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE DAUPHIN.

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