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SCI LE DAUPHIN

Active
Siren443 059 456SCI01560 SAINT-NIZIER-LE-BOUCHOUXCréée le 12 août 2002

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

SCI LE DAUPHIN est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 août 2002, identifiée par le SIREN 443 059 456. Son siège social est situé 159 Imp de Molessiat, 01560 Saint-Nizier-le-Bouchoux. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par MARC CHOSSET, gérant.

Fiche d'identité de SCI LE DAUPHIN

Dénomination
SCI LE DAUPHIN
SIREN
443 059 456
SIRET (siège)
443 059 456 00022
N° TVA intracommunautaire
FR87443059456Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 059 456
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
12 août 2002
Siège social
159 IMP DE MOLESSIAT, 01560, SAINT-NIZIER-LE-BOUCHOUX
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LE DAUPHIN

acquisition, propriété, gestion et administration de tous biens et droits immobiliers

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Finances de SCI LE DAUPHIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LE DAUPHIN

RC

ROMAIN CHOSSET

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis novembre 2023 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 17 novembre 2023

BC

BARBARA CHOSSET

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis novembre 2023 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 17 novembre 2023

SL

SANDRINE LACHAISSE

Associé indéfiniment responsable

MC

MARC CHOSSET

Gérant

En poste depuis novembre 2023 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 17 novembre 2023

DB

DOMINIQUE BESSON

Gérant

En poste depuis novembre 2023 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 17 novembre 2023

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LE DAUPHIN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 01560 SAINT-NIZIER-LE-BOUCHOUXSiègeActif

    443 059 456 00022 · ouvert le 10 mars 2023 · NAF 6820B

  • 01400 SANDRANSFermé

    443 059 456 00014 · ouvert le 26 juillet 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE DAUPHIN

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 novembre 2023

  • Acte

Dépôt du 15 novembre 2023

  • Acte

Dépôt du 12 août 2002

  • Acte

Conformité de SCI LE DAUPHIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE DAUPHIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

191 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE DAUPHIN. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE DAUPHIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LE DAUPHIN

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. RadiationsAvis d’annulation
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

    Gérant : BESSON Dominique Pierrette Andrée ; Gérant : CHOSSET Marc Henri ; Associé indéfiniment responsable : COLLAUDIN Sandrine, Carole ; Associé indéfiniment responsable : CHOSSET Barbara, Martine ; Associé indéfiniment responsable : CHOSSET Romain, Antoine, Olivier

  3. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

  1. création

    Date d'effet : 12 août 2002

Questions fréquentes sur SCI LE DAUPHIN

Quel est le numéro SIREN de SCI LE DAUPHIN ?

Le numéro SIREN de SCI LE DAUPHIN est 443 059 456. Le SIRET de son siège social est 443 059 456 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87443059456.

Qui dirige SCI LE DAUPHIN ?

SCI LE DAUPHIN est dirigée par MARC CHOSSET, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE DAUPHIN ?

Le siège social de SCI LE DAUPHIN est situé 159 Imp de Molessiat, 01560 Saint-Nizier-le-Bouchoux.

SCI LE DAUPHIN est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE DAUPHIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 août 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE DAUPHIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE DAUPHIN.