SCI LE DAUPHIN BLEU
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 500 €
SCI LE DAUPHIN BLEU est une SCI immatriculée le 2 février 2005 sous le numéro SIREN 480 760 685. Son siège social est situé av Alex Peire le Catamaran C, 83500 La Seyne-sur-Mer. SCI LE DAUPHIN BLEU relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). JEAN-MARC DUHEM exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LE DAUPHIN BLEU
INSEE- Dénomination
- SCI LE DAUPHIN BLEU
- SIREN
- 480 760 685
- SIRET (siège)
- 480 760 685 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR28480760685Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 480 760 685
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 500 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 02 février 2005
- Siège social
- AV ALEX PEIRE LE CATAMARAN C, 83500, LA SEYNE-SUR-MER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE DAUPHIN BLEU
Acquisition, administration et gestion de biens immobiliers.
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Finances de SCI LE DAUPHIN BLEU
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE DAUPHIN BLEU
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (02 février 2005) · 21 ans
Établissements de SCI LE DAUPHIN BLEU
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 83500 LA SEYNE-SUR-MERSiègeActif
480 760 685 00010 · ouvert le 01 janvier 2005 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI LE DAUPHIN BLEU
INPIConformité de SCI LE DAUPHIN BLEU
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE DAUPHIN BLEU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE DAUPHIN BLEU. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre A
Décision du 20 mars 2026 · N° 23/00096
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 13 novembre 2025 · N° 25/52086
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE DAUPHIN BLEU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LE DAUPHIN BLEU
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 février 2005
Questions fréquentes sur SCI LE DAUPHIN BLEU
Quel est le numéro SIREN de SCI LE DAUPHIN BLEU ?
Le numéro SIREN de SCI LE DAUPHIN BLEU est 480 760 685. Le SIRET de son siège social est 480 760 685 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28480760685.
Qui dirige SCI LE DAUPHIN BLEU ?
SCI LE DAUPHIN BLEU est dirigée par JEAN-MARC DUHEM, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE DAUPHIN BLEU ?
Le siège social de SCI LE DAUPHIN BLEU est situé av Alex Peire le Catamaran C, 83500 La Seyne-sur-Mer.
SCI LE DAUPHIN BLEU est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE DAUPHIN BLEU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 février 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE DAUPHIN BLEU est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE DAUPHIN BLEU.
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