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SCI LE DOUCET

Active
Siren378 563 274SCI74410 SAINT-JORIOZCréée le 17 juillet 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
305 k€
Effectif
Non publié

SCI LE DOUCET est une SCI immatriculée le 17 juillet 1990 sous le numéro SIREN 378 563 274. Le siège social de l'entreprise se trouve 226 Rte de l’Eglise, 74410 Saint-Jorioz. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. La direction est assurée par BRUNO VELLAND en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI LE DOUCET

Dénomination
SCI LE DOUCET
SIREN
378 563 274
SIRET (siège)
378 563 274 00026
N° TVA intracommunautaire
FR60378563274Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 378 563 274
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
304 898,03 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
17 juillet 1990
Siège social
226 RTE DE L’EGLISE, 74410, SAINT-JORIOZ
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE DOUCET

ACQUISITION, GESTION, LOCATION DE TOUS IMMEUBLES, CONSTRUCTION POUR USAGE PROPRIE, OBTENTION DE CREDIT S'Y RATTACHANT

Finances de SCI LE DOUCET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE DOUCET

FV

FLAVIE VELLAND

Autre

SV

SYLVIE VELLAND

Autre

CV

CORENTIN VELLAND

Autre

BV

BRUNO VELLAND

Gérant

En poste depuis août 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 31 août 2012

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LE DOUCET

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74410 SAINT-JORIOZSiègeActif

    378 563 274 00026 · ouvert le 25 janvier 2019 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LE DOUCET

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 avril 2019

  • Acte

Dépôt du 01 août 2012

  • Acte

Dépôt du 01 août 2012

  • Acte

Dépôt du 01 août 2012

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE DOUCET

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE DOUCET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE DOUCET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE DOUCET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE DOUCET n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE DOUCET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE DOUCET

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

    VELLAND Auguste nom d'usage : VELLAND n'est plus gérant. VELLAND Bruno nom d'usage : VELLAND devient gérant.

  1. création

    Date d'effet : 17 juillet 1990

Questions fréquentes sur SCI LE DOUCET

Quel est le numéro SIREN de SCI LE DOUCET ?

Le numéro SIREN de SCI LE DOUCET est 378 563 274. Le SIRET de son siège social est 378 563 274 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60378563274.

Qui dirige SCI LE DOUCET ?

SCI LE DOUCET est dirigée par BRUNO VELLAND, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE DOUCET ?

Le siège social de SCI LE DOUCET est situé 226 Rte de l’Eglise, 74410 Saint-Jorioz.

SCI LE DOUCET est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE DOUCET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 juillet 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE DOUCET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE DOUCET.

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