SCI LE FAISAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 798 494 183, SCI LE FAISAN est une SCI créée le 21 novembre 2013. Le siège social de l'entreprise se trouve 15 rue du Chateau d'Eau, 67370 Truchtersheim. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par GUILLAUME BRUCEL, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI LE FAISAN
INSEE- Dénomination
- SCI LE FAISAN
- SIREN
- 798 494 183
- SIRET (siège)
- 798 494 183 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR49798494183Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 798 494 183
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 21 novembre 2013
- Siège social
- 15 RUE DU CHATEAU D'EAU, 67370, TRUCHTERSHEIM
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE FAISAN
Acquisition, administration, gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers.
Finances de SCI LE FAISAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE FAISAN
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
Anciens dirigeants (1)
ELO
gérant, associé indéfiniment responsable · de novembre 2013 à avril 2015
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI LE FAISAN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 67370 TRUCHTERSHEIMSiègeActif
798 494 183 00022 · ouvert le 11 octobre 2013 · NAF 6820B
- 67120 DUPPIGHEIMFermé
798 494 183 00014 · ouvert le 11 octobre 2013 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LE FAISAN
INPIComptes annuels de SCI LE FAISAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE FAISAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LE FAISAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE FAISAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LE FAISAN. Elle date de 1997. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 03 décembre 1997 · N° 95-43.833
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE FAISAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LE FAISAN
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG
gérants, associés indéfiniment responsables : WEBER (Christopher), BRUCEL (Guillaume)
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-10-11
- création
Date d'effet : 21 novembre 2013
Questions fréquentes sur SCI LE FAISAN
Quel est le numéro SIREN de SCI LE FAISAN ?
Le numéro SIREN de SCI LE FAISAN est 798 494 183. Le SIRET de son siège social est 798 494 183 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49798494183.
Qui dirige SCI LE FAISAN ?
SCI LE FAISAN est dirigée par GUILLAUME BRUCEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE FAISAN ?
Le siège social de SCI LE FAISAN est situé 15 rue du Chateau d'Eau, 67370 Truchtersheim.
SCI LE FAISAN est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE FAISAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 novembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE FAISAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE FAISAN.
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