Checkers

SCI LE FAUBOURG

Active
Siren389 440 371SCI42600 MONTBRISONCréée le 28 décembre 1992

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions17 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
762,25 €

SCI LE FAUBOURG est une SCI immatriculée le 28 décembre 1992 sous le numéro SIREN 389 440 371. Son siège social est situé 20 RUE DE SAINT-ANTHEME Moingt, 42600 Montbrison. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par DIDIER MOREL en qualité de autre.

Fiche d'identité de SCI LE FAUBOURG

Dénomination
SCI LE FAUBOURG
SIREN
389 440 371
SIRET (siège)
389 440 371 00018
N° TVA intracommunautaire
FR66389440371Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 389 440 371
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
762,25 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
28 décembre 1992
Siège social
20 RUE DE SAINT-ANTHEME Moingt, 42600, MONTBRISON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE FAUBOURG

achat, construction, transformation, rénovation, gestion, location de tous biens immobiliers, terrains, immeubles, locaux commerciaux et industriels en France et à l'étranger

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LE FAUBOURG

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE FAUBOURG

DM

DIDIER MOREL

Autre

En poste depuis janvier 2016 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 10 janvier 2016

MM

MARYLINE MOREL

Autre

En poste depuis janvier 2016 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 10 janvier 2016

DM

DOMINIQUE MOREL

Autre

En poste depuis janvier 2016 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 10 janvier 2016

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LE FAUBOURG

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42600 MONTBRISONSiègeActif

    389 440 371 00018 · ouvert le 07 novembre 1992 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE FAUBOURG

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 décembre 2015

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1993

  • Acte

Conformité de SCI LE FAUBOURG

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE FAUBOURG. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

17 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE FAUBOURG. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE FAUBOURG n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LE FAUBOURG

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

    Gérant Associé : MOREL Dominique Marie Christian modification le 31 Décembre 2015 Associé : MOREL Didier Dominique en fonction le 31 Décembre 2015 Gérant Associé : MOREL Maryline Claude Antonia en fonction le 31 Décembre 2015

  1. création

    Date d'effet : 28 décembre 1992

Questions fréquentes sur SCI LE FAUBOURG

Quel est le numéro SIREN de SCI LE FAUBOURG ?

Le numéro SIREN de SCI LE FAUBOURG est 389 440 371. Le SIRET de son siège social est 389 440 371 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66389440371.

Qui dirige SCI LE FAUBOURG ?

SCI LE FAUBOURG est dirigée par DIDIER MOREL, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE FAUBOURG ?

Le siège social de SCI LE FAUBOURG est situé 20 RUE DE SAINT-ANTHEME Moingt, 42600 Montbrison.

SCI LE FAUBOURG est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE FAUBOURG est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 décembre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE FAUBOURG est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE FAUBOURG.

Entreprises similaires

Même activité (location de terrains et d'autres biens immobiliers) à Montbrison

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Montbrison

Entreprises du même secteur à Montbrison

Entreprises à Montbrison

Toutes les entreprises à Montbrison