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SCI LE FENOUILLET

Active
Siren402 511 232SCI83240 CAVALAIRE-SUR-MERCréée le 09 octobre 19951 ou 2

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,5 k€
Effectif
1 ou 2tranche Sirene

SCI LE FENOUILLET est une SCI immatriculée le 9 octobre 1995 sous le numéro SIREN 402 511 232. Son siège social est situé Rte Departementale 559 le Fenouillet, 83240 Cavalaire-sur-Mer. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B) et emploie 1 ou 2 salariés. PHILIPPE NAVARRO exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LE FENOUILLET

Dénomination
SCI LE FENOUILLET
SIREN
402 511 232
SIRET (siège)
402 511 232 00017
N° TVA intracommunautaire
FR11402511232Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 402 511 232
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 juin 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
09 octobre 1995
Effectif
1 ou 2
Siège social
RTE DEPARTEMENTALE 559 LE FENOUILLET, 83240, CAVALAIRE-SUR-MER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE FENOUILLET

Acquisition d'immeubles bâtis ou non en vue exploitation

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Finances de SCI LE FENOUILLET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LE FENOUILLET

PN

PHILIPPE NAVARRO

Gérant

Depuis la création (09 octobre 1995) · 31 ans

PN

PHILIPPE NAVARRO

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (09 octobre 1995) · 31 ans

MM

MARION MELE

Autre

Depuis la création (09 octobre 1995) · 31 ans

CM

CECILIA MELE

Autre

Depuis la création (09 octobre 1995) · 31 ans

CM

CHRISTIAN MELE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (09 octobre 1995) · 31 ans

VM

VINCENT MELE

Autre

Depuis la création (09 octobre 1995) · 31 ans

Établissements de SCI LE FENOUILLET

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83240 CAVALAIRE-SUR-MERSiègeActif

    402 511 232 00017 · ouvert le 13 septembre 1995 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE FENOUILLET

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 17 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 17 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 09 octobre 1995

  • Acte

Conformité de SCI LE FENOUILLET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE FENOUILLET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

10 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE FENOUILLET. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE FENOUILLET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LE FENOUILLET

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 octobre 1995

Questions fréquentes sur SCI LE FENOUILLET

Quel est le numéro SIREN de SCI LE FENOUILLET ?

Le numéro SIREN de SCI LE FENOUILLET est 402 511 232. Le SIRET de son siège social est 402 511 232 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11402511232.

Qui dirige SCI LE FENOUILLET ?

SCI LE FENOUILLET est dirigée par PHILIPPE NAVARRO, gérant. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE FENOUILLET ?

Le siège social de SCI LE FENOUILLET est situé Rte Departementale 559 le Fenouillet, 83240 Cavalaire-sur-Mer.

SCI LE FENOUILLET est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE FENOUILLET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 octobre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE FENOUILLET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE FENOUILLET.

Combien de salariés compte SCI LE FENOUILLET ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, SCI LE FENOUILLET emploie 1 ou 2 salariés.