SCI LE FLOCON
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 457,35 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 337 883 730, SCI LE FLOCON est une société civile créée le 3 juin 2014. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 Che du Jubin les Bureaux du Jubin, 69570 Dardilly. L'entreprise déclare le code NAF 4110D comme activité principale. CLAUDE VRIGNAUD exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LE FLOCON
INSEE- Dénomination
- SCI LE FLOCON
- SIREN
- 337 883 730
- SIRET (siège)
- 337 883 730 00034
- N° TVA intracommunautaire
- FR38337883730Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 337 883 730
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière de construction-vente
- Capital social
- 457,35 €
- Code NAF / APE
- 4110D
- Date de création
- 03 juin 2014
- Siège social
- 5 CHE DU JUBIN LES BUREAUX DU JUBIN, 69570, DARDILLY
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE FLOCON
Acquisition et aménagement de tous immeubles et droits immobiliers, biens ruraux et notamment du bien immobilier sis à L'ALPE D'HUEZ. Leur gestion et leur exploitation sous toutes formes et notamment par location.
Finances de SCI LE FLOCON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE FLOCON
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment et solidairement responsable
En poste depuis octobre 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 26 octobre 2023
Associé indéfiniment responsable
Anciens dirigeants (1)
devient gérant. HAYAT Denis Elie nom d'usage : HAYAT n'est plus gérant VRIGNAUD
VRIGNAUD Claude Maurice nom d'usage · de juin 2014 à octobre 2023
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI LE FLOCON
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 69570 DARDILLYSiègeActif
337 883 730 00034 · ouvert le 27 juin 2013 · NAF 4110D
- 38750 HUEZFermé
337 883 730 00018 · ouvert le 28 mai 1986 · NAF 701D
- 94400 VITRY-SUR-SEINEFermé
337 883 730 00026 · ouvert le 03 mai 2007 · NAF 4110D
Documents juridiques de SCI LE FLOCON
INPIComptes annuels de SCI LE FLOCON
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE FLOCON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LE FLOCON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE FLOCON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE FLOCON. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 30 septembre 2025 · N° 2025F01091
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 09 janvier 2024 · N° 23/01610
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE FLOCON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LE FLOCON
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon
VRIGNAUD Claude Maurice nom d'usage : VRIGNAUD n'est plus gérant. VRIGNAUD Claude Maurice nom d'usage : VRIGNAUD devient liquidateur
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
VRIGNAUD Claude Maurice nom d'usage : VRIGNAUD devient gérant. HAYAT Denis Elie nom d'usage : HAYAT n'est plus gérant.
- création
Date d'effet : 03 juin 2014
Questions fréquentes sur SCI LE FLOCON
Quel est le numéro SIREN de SCI LE FLOCON ?
Le numéro SIREN de SCI LE FLOCON est 337 883 730. Le SIRET de son siège social est 337 883 730 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38337883730.
Qui dirige SCI LE FLOCON ?
SCI LE FLOCON est dirigée par CLAUDE VRIGNAUD, gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE FLOCON ?
Le siège social de SCI LE FLOCON est situé 5 Che du Jubin les Bureaux du Jubin, 69570 Dardilly.
SCI LE FLOCON est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE FLOCON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 juin 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE FLOCON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE FLOCON.
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