SCI LE GENEPI
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 331 875 328, SCI LE GENEPI est une SCI créée le 13 février 1985. Elle est domiciliée 515 Rte du Guillon, 38500 Coublevie. Son activité principale relève du code NAF 6820B. MICHEL DUSSAILLANT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LE GENEPI
INSEE- Dénomination
- SCI LE GENEPI
- SIREN
- 331 875 328
- SIRET (siège)
- 331 875 328 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR51331875328Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 331 875 328
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 13 février 1985
- Siège social
- 515 RTE DU GUILLON, 38500, COUBLEVIE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE GENEPI
Acquisition, vente, location de tous biens immobiliers et toutes opérations financières s'y rapportant.
Finances de SCI LE GENEPI
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE GENEPI
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI LE GENEPI
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 38500 COUBLEVIESiègeActif
331 875 328 00022 · ouvert le 13 février 1985 · NAF 6820B
- 38500 COUBLEVIEFermé
331 875 328 00014 · ouvert le 19 février 1985 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LE GENEPI
INPI5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI LE GENEPI
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE GENEPI. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LE GENEPI
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE GENEPI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LE GENEPI. Elle date de 1994. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 03 mars 1994 · N° 90-46.051
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE GENEPI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LE GENEPI
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
DUSSAILLANT Michel François Marcel nom d'usage : DUSSAILLANT devient gérant. MICHEL Josette nom d'usage : DUSSAILLANT n'est plus gérant.
- création
Date d'effet : 13 février 1985
Questions fréquentes sur SCI LE GENEPI
Quel est le numéro SIREN de SCI LE GENEPI ?
Le numéro SIREN de SCI LE GENEPI est 331 875 328. Le SIRET de son siège social est 331 875 328 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51331875328.
Qui dirige SCI LE GENEPI ?
SCI LE GENEPI est dirigée par MICHEL DUSSAILLANT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE GENEPI ?
Le siège social de SCI LE GENEPI est situé 515 Rte du Guillon, 38500 Coublevie.
SCI LE GENEPI est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE GENEPI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 février 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE GENEPI est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE GENEPI.
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