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SCI LE GRAND PLAN

Active
Siren533 894 192Société civile04860 PIERREVERTCréée le 11 juillet 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,5 k€
Effectif
Non publié

SCI LE GRAND PLAN est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 juillet 2011, identifiée par le SIREN 533 894 192. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld le Grand Plan, 04860 Pierrevert. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par MARTIN RENAUD en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LE GRAND PLAN

Dénomination
SCI LE GRAND PLAN
SIREN
533 894 192
SIRET (siège)
533 894 192 00020
N° TVA intracommunautaire
FR61533894192Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 533 894 192
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
2 500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
11 juillet 2011
Siège social
LD LE GRAND PLAN, 04860, PIERREVERT
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LE GRAND PLAN

L'acquisition ou la construction de tous immeubles et biens et droits immobiliers, à usage d'habitation, commercial, agricole ou professionnel et, notamment, des biens sis à PIERREVERT (Alpes de haute Provence) Domaine du grand Plan, ainsi que l'emprunt des deniers nécessaires à ladite opération. La rénovation, la gestion et la location de ces biens ou encore la mise à disposition des immeubles sociaux au profit des associés conformément à l'article 15-II du Code général des Impôts.

Finances de SCI LE GRAND PLAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE GRAND PLAN

MR

MARTIN RENAUD

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (11 juillet 2011) · 15 ans

LS

LEONID SUDAKOV

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (11 juillet 2011) · 15 ans

Établissements de SCI LE GRAND PLAN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 04860 PIERREVERTSiègeActif

    533 894 192 00020 · ouvert le 01 octobre 2014 · NAF 6820B

  • 75009 PARISFermé

    533 894 192 00012 · ouvert le 01 juillet 2011 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE GRAND PLAN

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 février 2015

  • Acte

Dépôt du 02 février 2015

  • Acte

Dépôt du 11 juillet 2011

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE GRAND PLAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE GRAND PLAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE GRAND PLAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE GRAND PLAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE GRAND PLAN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE GRAND PLAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE GRAND PLAN

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE

    Immatriculée le 2015-02-02 · Début d'activité : 2014-10-01

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-07-11 · Début d'activité : 2011-07-01

  1. création

    Date d'effet : 11 juillet 2011

Questions fréquentes sur SCI LE GRAND PLAN

Quel est le numéro SIREN de SCI LE GRAND PLAN ?

Le numéro SIREN de SCI LE GRAND PLAN est 533 894 192. Le SIRET de son siège social est 533 894 192 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61533894192.

Qui dirige SCI LE GRAND PLAN ?

SCI LE GRAND PLAN est dirigée par MARTIN RENAUD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE GRAND PLAN ?

Le siège social de SCI LE GRAND PLAN est situé Ld le Grand Plan, 04860 Pierrevert.

SCI LE GRAND PLAN est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE GRAND PLAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 juillet 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE GRAND PLAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE GRAND PLAN.

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