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SCI LE GRENOUILLON

Active
Siren507 979 235Société civile01390 SAINT-ANDRE-DE-CORCYCréée le 12 septembre 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
500 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 507 979 235, SCI LE GRENOUILLON est une société civile créée le 12 septembre 2008. Le siège social de l'entreprise se trouve 179 Rte de Trevoux, 01390 Saint-Andre-de-Corcy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par ETS PIERRE BERNARD en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LE GRENOUILLON

Dénomination
SCI LE GRENOUILLON
SIREN
507 979 235
SIRET (siège)
507 979 235 00029
N° TVA intracommunautaire
FR11507979235Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 507 979 235
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 août 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
500 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
12 septembre 2008
Siège social
179 RTE DE TREVOUX, 01390, SAINT-ANDRE-DE-CORCY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LE GRENOUILLON

Acquisition, propriété, mise en valeur, aménagement, location de tous biens immobiliers

Finances de SCI LE GRENOUILLON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE GRENOUILLON

E

ETS PIERRE BERNARD

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis janvier 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 18 janvier 2009

Anciens dirigeants (1)

CC

Claude Marcel André. Gérant associé : DISCHLER Marie-Noëlle né CRUBLY. Gérant associé : CRUBLY Michelle Louise CRUBLY

Gérant associé · de septembre 2008 à janvier 2009

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LE GRENOUILLON

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 01390 SAINT-ANDRE-DE-CORCYSiègeActif

    507 979 235 00029 · ouvert le 23 mai 2008 · NAF 6820B

  • 01390 SAINT-ANDRE-DE-CORCYFermé

    507 979 235 00011 · ouvert le 23 mai 2008 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE GRENOUILLON

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 octobre 2009

  • Acte

Dépôt du 26 octobre 2009

  • Acte

Dépôt du 30 décembre 2008

  • Acte

Dépôt du 12 septembre 2008

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE GRENOUILLON

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE GRENOUILLON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE GRENOUILLON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE GRENOUILLON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE GRENOUILLON n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE GRENOUILLON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE GRENOUILLON

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Gérant associé : ETS PIERRE BERNARD (SAS).

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-09-12 · Début d'activité : 2008-05-23

  1. création

    Date d'effet : 12 septembre 2008

Questions fréquentes sur SCI LE GRENOUILLON

Quel est le numéro SIREN de SCI LE GRENOUILLON ?

Le numéro SIREN de SCI LE GRENOUILLON est 507 979 235. Le SIRET de son siège social est 507 979 235 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11507979235.

Qui dirige SCI LE GRENOUILLON ?

SCI LE GRENOUILLON est dirigée par ETS PIERRE BERNARD, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de SCI LE GRENOUILLON ?

Le siège social de SCI LE GRENOUILLON est situé 179 Rte de Trevoux, 01390 Saint-Andre-de-Corcy.

SCI LE GRENOUILLON est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE GRENOUILLON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 septembre 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE GRENOUILLON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE GRENOUILLON.

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