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SCI LE GROS CHENE

Active
Siren381 012 137SCI27350 LE LANDINCréée le 01 mars 1991

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
169 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 381 012 137, SCI LE GROS CHENE est une SCI créée le 1er mars 1991. Elle est domiciliée Chez Mr et Mme Dezellus, 27350 Le Landin. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par MARIE-JOSE ALIN, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LE GROS CHENE

Dénomination
SCI LE GROS CHENE
SIREN
381 012 137
SIRET (siège)
381 012 137 00018
N° TVA intracommunautaire
FR63381012137Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 381 012 137
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
169 221 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
01 mars 1991
Siège social
CHEZ MR ET MME DEZELLUS, 27350, LE LANDIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE GROS CHENE

Acquisition propriété administration des biens immobiliers constituant la propriété de la société.

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Finances de SCI LE GROS CHENE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LE GROS CHENE

MA

MARIE-JOSE ALIN

Gérant et associé indéfiniment responsable

ED

EMMANUEL DEZELLUS

Gérant

En poste depuis mai 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 16 mai 2017

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LE GROS CHENE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 27350 LE LANDINSiègeActif

    381 012 137 00018 · ouvert le 12 janvier 1991 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LE GROS CHENE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 avril 2017

  • Acte

Dépôt du 06 avril 2012

  • Acte

Dépôt du 06 avril 2012

  • Acte

Conformité de SCI LE GROS CHENE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE GROS CHENE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LE GROS CHENE. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, jCP-Baux d'habitation

    Décision du 13 février 2025 · N° 24/02354

    Expulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE GROS CHENE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LE GROS CHENE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERNAY

    Gérant, Associé : DEZELLUS Marie-José, Paule, Thérèse né(e) ALIN ; Gérant : DEZELLUS Emmanuel, Marie, René

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERNAY

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 1991

Questions fréquentes sur SCI LE GROS CHENE

Quel est le numéro SIREN de SCI LE GROS CHENE ?

Le numéro SIREN de SCI LE GROS CHENE est 381 012 137. Le SIRET de son siège social est 381 012 137 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63381012137.

Qui dirige SCI LE GROS CHENE ?

SCI LE GROS CHENE est dirigée par MARIE-JOSE ALIN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE GROS CHENE ?

Le siège social de SCI LE GROS CHENE est situé Chez Mr et Mme Dezellus, 27350 Le Landin.

SCI LE GROS CHENE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE GROS CHENE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE GROS CHENE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE GROS CHENE.