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SCI LE HAMEL

Active
Siren453 536 948SCI80115 QUERRIEUCréée le 13 mai 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions9 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

SCI LE HAMEL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 mai 2004, identifiée par le SIREN 453 536 948. Elle est domiciliée 9 rue Neuve, 80115 Querrieu. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par ISABELLE FEFFER en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI LE HAMEL

Dénomination
SCI LE HAMEL
SIREN
453 536 948
SIRET (siège)
453 536 948 00012
N° TVA intracommunautaire
FR04453536948Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 453 536 948
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
13 mai 2004
Siège social
9 RUE NEUVE, 80115, QUERRIEU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE HAMEL

acquisition, gestion de tous biens immobiliers et mobiliers et exceptionnellement la vente desdits biens.

Finances de SCI LE HAMEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE HAMEL

IF

ISABELLE FEFFER

Gérant

Depuis la création (13 mai 2004) · 22 ans

TL

THIERRY LEBEURRE

Gérant

Depuis la création (13 mai 2004) · 22 ans

Établissements de SCI LE HAMEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 80115 QUERRIEUSiègeActif

    453 536 948 00012 · ouvert le 10 mai 2004 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE HAMEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 mai 2004

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE HAMEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE HAMEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE HAMEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE HAMEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

9 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE HAMEL. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE HAMEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE HAMEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 mai 2004

Questions fréquentes sur SCI LE HAMEL

Quel est le numéro SIREN de SCI LE HAMEL ?

Le numéro SIREN de SCI LE HAMEL est 453 536 948. Le SIRET de son siège social est 453 536 948 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04453536948.

Qui dirige SCI LE HAMEL ?

SCI LE HAMEL est dirigée par ISABELLE FEFFER, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE HAMEL ?

Le siège social de SCI LE HAMEL est situé 9 rue Neuve, 80115 Querrieu.

SCI LE HAMEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE HAMEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 mai 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE HAMEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE HAMEL.

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