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SCI LE HAN

Active
Siren335 132 569SCI91430 IgnyCréée le 01 avril 1986
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 335 132 569, SCI LE HAN est une SCI créée le 1er avril 1986. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 Res 5 residence de la Vieille Vigne, 91430 Igny. Son activité principale relève du code NAF 702C. Elle est dirigée par PLAINFOSSE MARIE-THERESE SIMONE, gérant.

Fiche d'identité de SCI LE HAN

Dénomination
SCI LE HAN
SIREN
335 132 569
SIRET (siège)
335 132 569 00013
N° TVA intracommunautaire
FR91335132569Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 335 132 569
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
702C
Date de création
01 avril 1986
Siège social
5 RES 5 RESIDENCE DE LA VIEILLE VIGNE, 91430, Igny
Établissements
1
Statut
Active

Finances de SCI LE HAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE HAN

P

PLAINFOSSE MARIE-THERESE SIMONE

Gérant

Depuis la création (01 avril 1986) · 40 ans

Établissements de SCI LE HAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 91430 IgnySiègeFermé

    335 132 569 00013 · ouvert le 26 novembre 1985 · NAF 702C

Documents juridiques de SCI LE HAN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 janvier 1994

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE HAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE HAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE HAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE HAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE HAN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE HAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE HAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 1986

Questions fréquentes sur SCI LE HAN

Quel est le numéro SIREN de SCI LE HAN ?

Le numéro SIREN de SCI LE HAN est 335 132 569. Le SIRET de son siège social est 335 132 569 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91335132569.

Qui dirige SCI LE HAN ?

SCI LE HAN est dirigée par PLAINFOSSE MARIE-THERESE SIMONE, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LE HAN ?

Le siège social de SCI LE HAN est situé 5 Res 5 residence de la Vieille Vigne, 91430 Igny.

SCI LE HAN est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE HAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE HAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE HAN.

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