SCI LE HAUT DE L'ORME
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 4,6 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LE HAUT DE L'ORME est une SCI immatriculée le 25 octobre 2002 sous le numéro SIREN 402 489 397. Son siège social est situé à Vinets (10700). L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par EMMANUEL CHAPLAIN, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI LE HAUT DE L'ORME
INSEE- Dénomination
- SCI LE HAUT DE L'ORME
- SIREN
- 402 489 397
- SIRET (siège)
- 402 489 397 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR78402489397Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 402 489 397
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 4 573,47 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 25 octobre 2002
- Siège social
- , 10700, VINETS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE HAUT DE L'ORME
L'acquisition, l'administration et la mise en valeur par bail on concession de tous terrains à usage de carrières.
Finances de SCI LE HAUT DE L'ORME
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE HAUT DE L'ORME
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis janvier 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 04 janvier 2018
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI LE HAUT DE L'ORME
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 10700 VINETSSiègeActif
402 489 397 00024 · ouvert le 07 décembre 2004 · NAF 6820B
- 10230 MAILLY-LE-CAMPFermé
402 489 397 00016 · ouvert le 30 septembre 1977 · NAF 702C
Documents juridiques de SCI LE HAUT DE L'ORME
INPIComptes annuels de SCI LE HAUT DE L'ORME
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE HAUT DE L'ORME. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LE HAUT DE L'ORME
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE HAUT DE L'ORME. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE HAUT DE L'ORME n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE HAUT DE L'ORME n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LE HAUT DE L'ORME
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES
Gérant, Associé indéfiniment responsable : CHAPALIN Emmanuel, Jacques, Paul ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : CHAPLAIN Michel, André
- création
Date d'effet : 25 octobre 2002
Questions fréquentes sur SCI LE HAUT DE L'ORME
Quel est le numéro SIREN de SCI LE HAUT DE L'ORME ?
Le numéro SIREN de SCI LE HAUT DE L'ORME est 402 489 397. Le SIRET de son siège social est 402 489 397 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78402489397.
Qui dirige SCI LE HAUT DE L'ORME ?
SCI LE HAUT DE L'ORME est dirigée par EMMANUEL CHAPLAIN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 17 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE HAUT DE L'ORME ?
Le siège social de SCI LE HAUT DE L'ORME est situé 10700 Vinets.
SCI LE HAUT DE L'ORME est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE HAUT DE L'ORME est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE HAUT DE L'ORME est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE HAUT DE L'ORME.
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