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SCI LE JAILLET

Active
Siren387 905 573SCI45150 DARVOYCréée le 09 juillet 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 387 905 573, SCI LE JAILLET est une SCI créée le 9 juillet 1992. Elle est domiciliée 19 Rte de Jargeau, 45150 Darvoy. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. Elle est dirigée par RENE MOIZARD, gérant.

Fiche d'identité de SCI LE JAILLET

Dénomination
SCI LE JAILLET
SIREN
387 905 573
SIRET (siège)
387 905 573 00011
N° TVA intracommunautaire
FR68387905573Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 387 905 573
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
09 juillet 1992
Siège social
19 RTE DE JARGEAU, 45150, DARVOY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE JAILLET

L'ACQUISITION, LA PROPRIETE, L'ADMINISTRATION, ET L'EXPLOITATION PAR BAIL, LOCATION OU AUTREMENT, DE TOUS IMMEUBLES BATIS OU NON BATIS, ET DE TOUS BIENS ET DROITS IMMOBILIERS, DONT ELLE POURRAIT DEVENIR PRO- PRIETAIRE PAR VOIE D'ACQUISITION, ECHANGE, APPORT OU AUTREMENT...

Finances de SCI LE JAILLET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE JAILLET

RM

RENE MOIZARD

Gérant

Depuis la création (09 juillet 1992) · 34 ans

JM

JEAN-LOUIS MOIZARD

Gérant

Depuis la création (09 juillet 1992) · 34 ans

Établissements de SCI LE JAILLET

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 45150 DARVOYSiègeActif

    387 905 573 00011 · ouvert le 01 juin 1992 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LE JAILLET

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SCI LE JAILLET

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE JAILLET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE JAILLET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE JAILLET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE JAILLET n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE JAILLET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE JAILLET

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 juillet 1992

Questions fréquentes sur SCI LE JAILLET

Quel est le numéro SIREN de SCI LE JAILLET ?

Le numéro SIREN de SCI LE JAILLET est 387 905 573. Le SIRET de son siège social est 387 905 573 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68387905573.

Qui dirige SCI LE JAILLET ?

SCI LE JAILLET est dirigée par RENE MOIZARD, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE JAILLET ?

Le siège social de SCI LE JAILLET est situé 19 Rte de Jargeau, 45150 Darvoy.

SCI LE JAILLET est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE JAILLET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 juillet 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE JAILLET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE JAILLET.

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