SCI LE JARDINIER
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 154 €
SCI LE JARDINIER est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 août 2001, identifiée par le SIREN 438 921 884. Son siège social est situé 1 rue des Corvees, 90200 Auxelles-Bas. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par STEPHANE JARDOT en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI LE JARDINIER
INSEE- Dénomination
- SCI LE JARDINIER
- SIREN
- 438 921 884
- SIRET (siège)
- 438 921 884 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR73438921884Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 438 921 884
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 154 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 16 août 2001
- Siège social
- 1 RUE DES CORVEES, 90200, AUXELLES-BAS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE JARDINIER
Acquisition gestion et entretien d'un Lot de copropriété sis à Belfort 15 rue Dreyfus Schmidt (magasin)
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de SCI LE JARDINIER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE JARDINIER
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis juillet 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 01 juillet 2012
Associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI LE JARDINIER
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 90200 AUXELLES-BASSiègeActif
438 921 884 00021 · ouvert le 01 janvier 2012 · NAF 6820B
- 90000 BELFORTFermé
438 921 884 00013 · ouvert le 30 juillet 2001 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LE JARDINIER
INPIConformité de SCI LE JARDINIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE JARDINIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE JARDINIER. Elles s'échelonnent de 2019 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre civile
Décision du 01 juillet 2024 · N° 23/04052
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, ch. Sociale -Section B
Décision du 29 septembre 2022 · N° 21/00499
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 1
Décision du 05 mars 2019 · N° 17/04510
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE JARDINIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LE JARDINIER
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Gérant associé : JARDOT Stéphane
- création
Date d'effet : 16 août 2001
Questions fréquentes sur SCI LE JARDINIER
Quel est le numéro SIREN de SCI LE JARDINIER ?
Le numéro SIREN de SCI LE JARDINIER est 438 921 884. Le SIRET de son siège social est 438 921 884 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73438921884.
Qui dirige SCI LE JARDINIER ?
SCI LE JARDINIER est dirigée par STEPHANE JARDOT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE JARDINIER ?
Le siège social de SCI LE JARDINIER est situé 1 rue des Corvees, 90200 Auxelles-Bas.
SCI LE JARDINIER est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE JARDINIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 août 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE JARDINIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE JARDINIER.
Entreprises similaires
Même activité (location de terrains et d'autres biens immobiliers) à Auxelles-Bas
- SCI FENDEL90200 Auxelles-Bas
- ZILIA90200 Auxelles-Bas
- SCI A CAPITAL VARIABLE SMIGRO90200 Auxelles-Bas
- PARADIS VERT90200 Auxelles-Bas
- ADRIEN90200 Auxelles-Bas
- PETITPERRIN90200 Auxelles-Bas
- SCI OLIS90200 Auxelles-Bas
- SCI DU BAN90200 Auxelles-Bas
- SCI DES MONTBOUCONS90200 Auxelles-Bas
- 6D IMMO90200 Auxelles-Bas
Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers
Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B
Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Auxelles-Bas
Entreprises du même secteur à Auxelles-Bas
Entreprises à Auxelles-Bas
Toutes les entreprises à Auxelles-Bas
Exportez toutes les entreprises « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » du Territoire de Belfort en Excel ou CSV, à 2,5 c la ligne (dégressif), après les avoir filtrées par taille, date de création ou chiffre d’affaires. Aperçu gratuit de 10 lignes.
Voir et exporterCes données dans vos outils : API des entreprises, compatible avec celle de Pappers et 6 fois moins chère, ou directement dans Claude et ChatGPT avec le serveur MCP.
