SCI LE JOSERAY
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,1 M€
- Effectif
- Non publié
SCI LE JOSERAY est une société civile immatriculée le 19 avril 2001 sous le numéro SIREN 437 555 915. Son siège social est situé Ld Joseray, 73150 Val d'Isere. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. SEBASTIEN FRISON exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LE JOSERAY
INSEE- Dénomination
- SCI LE JOSERAY
- SIREN
- 437 555 915
- SIRET (siège)
- 437 555 915 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR28437555915Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 437 555 915
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 janvier 2025
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 1 106 295 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 19 avril 2001
- Siège social
- LD JOSERAY, 73150, VAL D'ISERE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE JOSERAY
L'ACQUISITION ET LA GESTION DE BIENS IMMOBILIERS
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Finances de SCI LE JOSERAY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE JOSERAY
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis mars 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 23 mars 2023
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Anciens dirigeants (1)
Odette Associé indéfiniment responsable : BAZILE Odette Associé indéfiniment responsable : PERONNIER-BORLET Franck Jean René Associé indéfiniment responsable : FRISON René Associé indéfiniment responsable : FRISON Nicolas Joseph Associé indéfiniment responsable : FRISON Sébastien Associé indéfiniment responsable : FRISON Jacqueline Associé indéfiniment responsable : FRISON Sabrina Emmanuelle en fonction le 05 Septembre 2011 BAZILE
Gérant · de septembre 2011 à mars 2023
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI LE JOSERAY
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 73150 VAL D'ISERESiègeActif
437 555 915 00010 · ouvert le 21 février 2001 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LE JOSERAY
INPI14 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI LE JOSERAY
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE JOSERAY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LE JOSERAY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE JOSERAY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LE JOSERAY. Elle date de 1993. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 17 novembre 1993 · N° 89-70.185
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE JOSERAY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LE JOSERAY
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry
Gérant, Associé indéfiniment responsable : FRISON Sébastien
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY
Gérant : BAZILE Odette Associé indéfiniment responsable : BAZILE Odette Associé indéfiniment responsable : PERONNIER-BORLET Franck Jean René Associé indéfiniment responsable : FRISON René Associé indéfiniment responsable : FRISON Nicolas Joseph Associé indéfiniment responsable : FRISON Sébastien Associé indéfiniment responsable : FRISON Jacqueline Associé indéfiniment responsable : FRISON Sabrina Emmanuelle en fonction le 05 Septembre 2011
- création
Date d'effet : 19 avril 2001
Questions fréquentes sur SCI LE JOSERAY
Quel est le numéro SIREN de SCI LE JOSERAY ?
Le numéro SIREN de SCI LE JOSERAY est 437 555 915. Le SIRET de son siège social est 437 555 915 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28437555915.
Qui dirige SCI LE JOSERAY ?
SCI LE JOSERAY est dirigée par SEBASTIEN FRISON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE JOSERAY ?
Le siège social de SCI LE JOSERAY est situé Ld Joseray, 73150 Val d'Isere.
SCI LE JOSERAY est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE JOSERAY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 avril 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE JOSERAY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE JOSERAY.
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