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SCI LE LOGIS NEUF

Active
Siren384 126 892SCI34240 COMBESCréée le 16 janvier 1992

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
1,5 k€

SCI LE LOGIS NEUF est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 janvier 1992, identifiée par le SIREN 384 126 892. Elle est domiciliée Le Logis Neuf Combes, 34240 Combes. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A). Roselyne CHALEYER exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LE LOGIS NEUF

Dénomination
SCI LE LOGIS NEUF
SIREN
384 126 892
SIRET (siège)
384 126 892 00015
N° TVA intracommunautaire
FR27384126892Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 384 126 892
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
16 janvier 1992
Siège social
LE LOGIS NEUF COMBES, 34240, COMBES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE LOGIS NEUF

La société a pour objet tant en France qu'à l'étranger, l'acquisition, la location, les aménagements de tous immeubles, la prise à bail et/ou dation à bail. Plus généralement, toutes opérations, de quelque nature qu'elles soient, se rattachant à l'objet sus-indiqué, de nature à favoriser directement ou indirectement le but poursuivi par la société, son existence, son développement.

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Finances de SCI LE LOGIS NEUF

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LE LOGIS NEUF

RC

Roselyne CHALEYER

Gérant et associé indéfiniment responsable

MF

Michaël FLAMBARD

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis mai 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 04 mai 2026

GF

Gabriel FLAMBARD

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis mai 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 04 mai 2026

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LE LOGIS NEUF

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 34240 COMBESSiègeActif

    384 126 892 00015 · ouvert le 16 janvier 1992 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LE LOGIS NEUF

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 avril 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 24 avril 2026

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 24 avril 2026

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du 03 mars 2003

  • Acte

Dépôt du 10 juillet 2002

  • Acte

Dépôt du 04 août 1995

  • Acte

Dépôt du 02 août 1995

  • Acte

Dépôt du 02 août 1995

  • Acte

Conformité de SCI LE LOGIS NEUF

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE LOGIS NEUF. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE LOGIS NEUF. Elles s'échelonnent de 1991 à 1995. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE LOGIS NEUF n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LE LOGIS NEUF

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Béziers

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : FLAMBARD Roselyne, Nicole ; Associé indéfiniment responsable : FLAMBARD Michaël, Jean-Pierre ; Associé indéfiniment responsable : FLAMBARD Gabriel, Jean, Louis

  1. création

    Date d'effet : 16 janvier 1992

Questions fréquentes sur SCI LE LOGIS NEUF

Quel est le numéro SIREN de SCI LE LOGIS NEUF ?

Le numéro SIREN de SCI LE LOGIS NEUF est 384 126 892. Le SIRET de son siège social est 384 126 892 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27384126892.

Qui dirige SCI LE LOGIS NEUF ?

SCI LE LOGIS NEUF est dirigée par Roselyne CHALEYER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE LOGIS NEUF ?

Le siège social de SCI LE LOGIS NEUF est situé Le Logis Neuf Combes, 34240 Combes.

SCI LE LOGIS NEUF est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE LOGIS NEUF est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE LOGIS NEUF est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE LOGIS NEUF.