SCI LE MALPAS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 96,8 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LE MALPAS est une SCI immatriculée le 25 juin 1996 sous le numéro SIREN 407 784 735. Elle est domiciliée rue du Malpas St Jean du Bruel, 12230 Saint-Jean-du-Bruel. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. La direction est assurée par ARNAUD BOSQ en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI LE MALPAS
INSEE- Dénomination
- SCI LE MALPAS
- SIREN
- 407 784 735
- SIRET (siège)
- 407 784 735 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR14407784735Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 407 784 735
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 96 805,13 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 25 juin 1996
- Siège social
- RUE DU MALPAS ST JEAN DU BRUEL, 12230, SAINT-JEAN-DU-BRUEL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE MALPAS
ACQUISITION GESTION ET ADMINISTRATION DE TOUS BIENS IMMOBILIERS ET EMPRUNT DE TOUS FONDS NECESSAIRE
Finances de SCI LE MALPAS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE MALPAS
INSEEÉtablissements de SCI LE MALPAS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 12230 SAINT-JEAN-DU-BRUELSiègeActif
407 784 735 00018 · ouvert le 15 mai 1996 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI LE MALPAS
INPIComptes annuels de SCI LE MALPAS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE MALPAS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LE MALPAS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE MALPAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LE MALPAS. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERE
Décision du 22 janvier 2026 · N° 25/00239
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE MALPAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LE MALPAS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 25 juin 1996
Questions fréquentes sur SCI LE MALPAS
Quel est le numéro SIREN de SCI LE MALPAS ?
Le numéro SIREN de SCI LE MALPAS est 407 784 735. Le SIRET de son siège social est 407 784 735 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14407784735.
Qui dirige SCI LE MALPAS ?
SCI LE MALPAS est dirigée par ARNAUD BOSQ, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE MALPAS ?
Le siège social de SCI LE MALPAS est situé rue du Malpas St Jean du Bruel, 12230 Saint-Jean-du-Bruel.
SCI LE MALPAS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE MALPAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 juin 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE MALPAS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE MALPAS.
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