SCI LE MANOIR
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 1,5 k€
SCI LE MANOIR est une SCI immatriculée le 27 février 1990 sous le numéro SIREN 353 341 175. Elle est domiciliée 4 RUE 4 Rue AMPERE ZAE LES CESARDES Seynod, 74000 Annecy. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A). La direction est assurée par SOLANGE ORSELLY en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI LE MANOIR
INSEE- Dénomination
- SCI LE MANOIR
- SIREN
- 353 341 175
- SIRET (siège)
- 353 341 175 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR68353341175Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 353 341 175
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 27 février 1990
- Siège social
- 4 RUE 4 Rue AMPERE ZAE LES CESARDES Seynod, 74000, Annecy
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE MANOIR
ACQUISITION, PROPRIETE, EXPLOITATION D'IMMEUBLES BATIS OU NON BATIS PAR BAIL OU AUTREMENT
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Finances de SCI LE MANOIR
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE MANOIR
INSEEÉtablissements de SCI LE MANOIR
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 74000 AnnecySiègeFermé
353 341 175 00019 · ouvert le 20 janvier 1990 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI LE MANOIR
INPIAucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.
Consulter les actes sur data.inpi.frConformité de SCI LE MANOIR
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE MANOIR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
62 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE MANOIR. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Décision du 28 juillet 2026 · N° 26/00136
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pCP JTJ proxi fond
Décision du 25 juin 2026 · N° 26/01573
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Décision du 20 février 2026 · N° 2026006955
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Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE MANOIR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LE MANOIR
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 27 février 1990
Questions fréquentes sur SCI LE MANOIR
Quel est le numéro SIREN de SCI LE MANOIR ?
Le numéro SIREN de SCI LE MANOIR est 353 341 175. Le SIRET de son siège social est 353 341 175 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68353341175.
Qui dirige SCI LE MANOIR ?
SCI LE MANOIR est dirigée par SOLANGE ORSELLY, gérant.
Où se situe le siège social de SCI LE MANOIR ?
Le siège social de SCI LE MANOIR est situé 4 RUE 4 Rue AMPERE ZAE LES CESARDES Seynod, 74000 Annecy.
SCI LE MANOIR est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE MANOIR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 février 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE MANOIR est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE MANOIR.
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