SCI LE MARCO POLO
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,1 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 348 931 247, SCI LE MARCO POLO est une SCI créée le 13 décembre 1988. Son siège social est situé 11 rue d Alsace, 69150 Decines-Charpieu. SCI LE MARCO POLO relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par ERIC BUISSON, gérant.
Fiche d'identité de SCI LE MARCO POLO
INSEE- Dénomination
- SCI LE MARCO POLO
- SIREN
- 348 931 247
- SIRET (siège)
- 348 931 247 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR17348931247Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 348 931 247
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 067,14 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 13 décembre 1988
- Siège social
- 11 RUE D ALSACE, 69150, DECINES-CHARPIEU
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE MARCO POLO
L'acquisition, la propriété, la location, l'administration et l'exploi- tation de tous immeubles et de tous droits et biens immobiliers
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Finances de SCI LE MARCO POLO
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE MARCO POLO
INSEEÉtablissements de SCI LE MARCO POLO
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 69150 DECINES-CHARPIEUSiègeFermé
348 931 247 00012 · ouvert le 08 novembre 1988 · NAF 6820B
- 69150 DECINES-CHARPIEUFermé
348 931 247 00020 · ouvert le 01 juin 2009 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LE MARCO POLO
INPIConformité de SCI LE MARCO POLO
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE MARCO POLO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
13 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE MARCO POLO. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3-2
Décision du 22 janvier 2026 · N° 25/02349
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 19 septembre 2025 · N° 23/01081
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés Cabinet 4
Décision du 05 septembre 2025 · N° 25/00006
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jex
Décision du 19 mai 2025 · N° 23/01059
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 4ème Chambre civile
Décision du 17 mars 2025 · N° 24/04367
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 4ème Chambre civile
Décision du 17 mars 2025 · N° 24/04523
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 4ème Chambre civile
Décision du 17 mars 2025 · N° 24/04524
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 4ème Chambre civile
Décision du 09 décembre 2024 · N° 24/02279
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 15 novembre 2024 · N° 23/01081
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 31 mai 2024 · N° 24/00287
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 09 décembre 2023 · N° 23/01039
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4-5
Décision du 28 février 2019 · N° 17/00985
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 17 octobre 1995 · N° 94-10.199
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE MARCO POLO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LE MARCO POLO
BODACCQuestions fréquentes sur SCI LE MARCO POLO
Quel est le numéro SIREN de SCI LE MARCO POLO ?
Le numéro SIREN de SCI LE MARCO POLO est 348 931 247. Le SIRET de son siège social est 348 931 247 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17348931247.
Qui dirige SCI LE MARCO POLO ?
SCI LE MARCO POLO est dirigée par ERIC BUISSON, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE MARCO POLO ?
Le siège social de SCI LE MARCO POLO est situé 11 rue d Alsace, 69150 Decines-Charpieu.
SCI LE MARCO POLO est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE MARCO POLO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 décembre 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE MARCO POLO est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE MARCO POLO.
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