SCI LE MARECHAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
SCI LE MARECHAL est une société civile immatriculée le 19 avril 2001 sous le numéro SIREN 438 120 115. Elle est domiciliée 15 rue Docteur Bonhomme, 69003 Lyon 3eme. Son activité principale relève du code NAF 701D.
Fiche d'identité de SCI LE MARECHAL
INSEE- Dénomination
- SCI LE MARECHAL
- SIREN
- 438 120 115
- SIRET (siège)
- 438 120 115 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR75438120115Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 438 120 115
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière de construction-vente
- Code NAF / APE
- 701D
- Date de création
- 19 avril 2001
- Siège social
- 15 RUE DOCTEUR BONHOMME, 69003, LYON 3EME
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de SCI LE MARECHAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE MARECHAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de SCI LE MARECHAL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 69003 LYON 3EMESiègeFermé
438 120 115 00011 · ouvert le 19 avril 2001 · NAF 701D
Documents juridiques de SCI LE MARECHAL
INPIComptes annuels de SCI LE MARECHAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE MARECHAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LE MARECHAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE MARECHAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE MARECHAL. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frRéouverture des débats
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 30 avril 2026 · N° 24/00226
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 8ème chambre
Décision du 18 février 2026 · N° 2025L03827
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 8
Décision du 17 septembre 2025 · N° 21/14682
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 8ème chambre
Décision du 26 février 2025 · N° 2024L03578
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5ème Chambre
Décision du 03 octobre 2024 · N° 24/01896
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5ème Chambre
Décision du 25 septembre 2024 · N° 21/07621
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 18 janvier 2024 · N° 23/05050
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE MARECHAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LE MARECHAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 19 avril 2001
Questions fréquentes sur SCI LE MARECHAL
Quel est le numéro SIREN de SCI LE MARECHAL ?
Le numéro SIREN de SCI LE MARECHAL est 438 120 115. Le SIRET de son siège social est 438 120 115 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75438120115.
Où se situe le siège social de SCI LE MARECHAL ?
Le siège social de SCI LE MARECHAL est situé 15 rue Docteur Bonhomme, 69003 Lyon 3eme.
SCI LE MARECHAL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE MARECHAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 avril 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE MARECHAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE MARECHAL.
Entreprises similaires
Même activité à Lyon 3eme
