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SCI LE MAS CLOS

Active
Siren443 010 186SCI30200 CHUSCLANCréée le 25 juin 2002

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
200 €

SCI LE MAS CLOS est une SCI immatriculée le 25 juin 2002 sous le numéro SIREN 443 010 186. Le siège social de l'entreprise se trouve 58 Che des Costes Mr Vottier Philippe, 30200 Chusclan. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par PHILIPPE VOTTIER, gérant.

Fiche d'identité de SCI LE MAS CLOS

Dénomination
SCI LE MAS CLOS
SIREN
443 010 186
SIRET (siège)
443 010 186 00015
N° TVA intracommunautaire
FR08443010186Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 010 186
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
200 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
25 juin 2002
Siège social
58 CHE DES COSTES MR VOTTIER PHILIPPE, 30200, CHUSCLAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE MAS CLOS

LOCATION IMMOBILIERE

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Finances de SCI LE MAS CLOS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LE MAS CLOS

PV

PHILIPPE VOTTIER

Gérant

Depuis la création (25 juin 2002) · 24 ans

Établissements de SCI LE MAS CLOS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 30200 CHUSCLANSiègeActif

    443 010 186 00015 · ouvert le 19 juin 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE MAS CLOS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 juin 2002

  • Acte

Conformité de SCI LE MAS CLOS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE MAS CLOS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE MAS CLOS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE MAS CLOS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LE MAS CLOS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 juin 2002

Questions fréquentes sur SCI LE MAS CLOS

Quel est le numéro SIREN de SCI LE MAS CLOS ?

Le numéro SIREN de SCI LE MAS CLOS est 443 010 186. Le SIRET de son siège social est 443 010 186 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08443010186.

Qui dirige SCI LE MAS CLOS ?

SCI LE MAS CLOS est dirigée par PHILIPPE VOTTIER, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LE MAS CLOS ?

Le siège social de SCI LE MAS CLOS est situé 58 Che des Costes Mr Vottier Philippe, 30200 Chusclan.

SCI LE MAS CLOS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE MAS CLOS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 juin 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE MAS CLOS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE MAS CLOS.

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