SCI LE MAS CLOS
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 200 €
SCI LE MAS CLOS est une SCI immatriculée le 25 juin 2002 sous le numéro SIREN 443 010 186. Le siège social de l'entreprise se trouve 58 Che des Costes Mr Vottier Philippe, 30200 Chusclan. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par PHILIPPE VOTTIER, gérant.
Fiche d'identité de SCI LE MAS CLOS
INSEE- Dénomination
- SCI LE MAS CLOS
- SIREN
- 443 010 186
- SIRET (siège)
- 443 010 186 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR08443010186Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 443 010 186
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 200 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 25 juin 2002
- Siège social
- 58 CHE DES COSTES MR VOTTIER PHILIPPE, 30200, CHUSCLAN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE MAS CLOS
LOCATION IMMOBILIERE
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Finances de SCI LE MAS CLOS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE MAS CLOS
INSEEÉtablissements de SCI LE MAS CLOS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 30200 CHUSCLANSiègeActif
443 010 186 00015 · ouvert le 19 juin 2002 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LE MAS CLOS
INPIConformité de SCI LE MAS CLOS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE MAS CLOS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE MAS CLOS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE MAS CLOS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LE MAS CLOS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 25 juin 2002
Questions fréquentes sur SCI LE MAS CLOS
Quel est le numéro SIREN de SCI LE MAS CLOS ?
Le numéro SIREN de SCI LE MAS CLOS est 443 010 186. Le SIRET de son siège social est 443 010 186 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08443010186.
Qui dirige SCI LE MAS CLOS ?
SCI LE MAS CLOS est dirigée par PHILIPPE VOTTIER, gérant.
Où se situe le siège social de SCI LE MAS CLOS ?
Le siège social de SCI LE MAS CLOS est situé 58 Che des Costes Mr Vottier Philippe, 30200 Chusclan.
SCI LE MAS CLOS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE MAS CLOS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 juin 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE MAS CLOS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE MAS CLOS.
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