SCI LE MASSONNE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,5 k€
SCI LE MASSONNE est une SCI immatriculée le 4 juillet 2023 sous le numéro SIREN 402 215 487. Elle est domiciliée 6 Imp de Diane, 31100 Toulouse. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par BERNARD MARTY en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI LE MASSONNE
INSEE- Dénomination
- SCI LE MASSONNE
- SIREN
- 402 215 487
- SIRET (siège)
- 402 215 487 00032
- N° TVA intracommunautaire
- FR35402215487Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 402 215 487
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 04 juillet 2023
- Siège social
- 6 IMP DE DIANE, 31100, TOULOUSE
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE MASSONNE
L'acquisition, la propriété, la gestion, l'exploitation et l'administration de tous les immeubles, biens et droits immobiliers.
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de SCI LE MASSONNE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE MASSONNE
INSEEBODACCDates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI LE MASSONNE
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 31100 TOULOUSESiègeActif
402 215 487 00032 · ouvert le 03 août 2020 · NAF 6820B
- 34300 AGDEFermé
402 215 487 00016 · ouvert le 05 septembre 1995 · NAF 6820B
- 34300 AGDEFermé
402 215 487 00024 · ouvert le 20 septembre 1995 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LE MASSONNE
INPIConformité de SCI LE MASSONNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE MASSONNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE MASSONNE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE MASSONNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LE MASSONNE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 04 juillet 2023
Questions fréquentes sur SCI LE MASSONNE
Quel est le numéro SIREN de SCI LE MASSONNE ?
Le numéro SIREN de SCI LE MASSONNE est 402 215 487. Le SIRET de son siège social est 402 215 487 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35402215487.
Qui dirige SCI LE MASSONNE ?
SCI LE MASSONNE est dirigée par BERNARD MARTY, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE MASSONNE ?
Le siège social de SCI LE MASSONNE est situé 6 Imp de Diane, 31100 Toulouse.
SCI LE MASSONNE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE MASSONNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 juillet 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE MASSONNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE MASSONNE.
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