Checkers

SCI LE MASSONNE

Active
Siren402 215 487SCI31100 TOULOUSECréée le 04 juillet 2023

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,5 k€

SCI LE MASSONNE est une SCI immatriculée le 4 juillet 2023 sous le numéro SIREN 402 215 487. Elle est domiciliée 6 Imp de Diane, 31100 Toulouse. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par BERNARD MARTY en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI LE MASSONNE

Dénomination
SCI LE MASSONNE
SIREN
402 215 487
SIRET (siège)
402 215 487 00032
N° TVA intracommunautaire
FR35402215487Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 402 215 487
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
04 juillet 2023
Siège social
6 IMP DE DIANE, 31100, TOULOUSE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCI LE MASSONNE

L'acquisition, la propriété, la gestion, l'exploitation et l'administration de tous les immeubles, biens et droits immobiliers.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LE MASSONNE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE MASSONNE

BM

BERNARD MARTY

Gérant

En poste depuis avril 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 30 avril 2012

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LE MASSONNE

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 31100 TOULOUSESiègeActif

    402 215 487 00032 · ouvert le 03 août 2020 · NAF 6820B

  • 34300 AGDEFermé

    402 215 487 00016 · ouvert le 05 septembre 1995 · NAF 6820B

  • 34300 AGDEFermé

    402 215 487 00024 · ouvert le 20 septembre 1995 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE MASSONNE

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 juillet 2023

  • Acte

Dépôt du 17 avril 2012

  • Acte

Dépôt du 17 avril 2012

  • Acte

Dépôt du 17 avril 2012

  • Acte

Dépôt du 17 avril 2012

  • Acte

Dépôt du 17 avril 2012

  • Acte

Dépôt du 20 septembre 1995

  • Acte

Conformité de SCI LE MASSONNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE MASSONNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE MASSONNE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE MASSONNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LE MASSONNE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BÉZIERS

    Gérant associé : MARTY Bernard

  1. création

    Date d'effet : 04 juillet 2023

Questions fréquentes sur SCI LE MASSONNE

Quel est le numéro SIREN de SCI LE MASSONNE ?

Le numéro SIREN de SCI LE MASSONNE est 402 215 487. Le SIRET de son siège social est 402 215 487 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35402215487.

Qui dirige SCI LE MASSONNE ?

SCI LE MASSONNE est dirigée par BERNARD MARTY, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE MASSONNE ?

Le siège social de SCI LE MASSONNE est situé 6 Imp de Diane, 31100 Toulouse.

SCI LE MASSONNE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE MASSONNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 juillet 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE MASSONNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE MASSONNE.