CheckersProcédures

SCI LE MAZEL

Active
Siren483 384 434SCI42155 SAINT-JEAN-SAINT-MAURICE-SUR-LOIRECréée le 04 juillet 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions4 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 483 384 434, SCI LE MAZEL est une SCI créée le 4 juillet 2005. Le siège social de l'entreprise se trouve 501 Rte du Menard, 42155 Saint-Jean-Saint-Maurice-sur-Loire. Son activité principale relève du code NAF 6820B. JOSEPH HUGONY exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LE MAZEL

Dénomination
SCI LE MAZEL
SIREN
483 384 434
SIRET (siège)
483 384 434 00013
N° TVA intracommunautaire
FR16483384434Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 483 384 434
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
04 juillet 2005
Siège social
501 RTE DU MENARD, 42155, SAINT-JEAN-SAINT-MAURICE-SUR-LOIRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE MAZEL

Acquisition, exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles

Finances de SCI LE MAZEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE MAZEL

JH

JOSEPH HUGONY

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (04 juillet 2005) · 21 ans

PH

PASCAL HUGONY

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (04 juillet 2005) · 21 ans

DT

DANIELLE THIOULOUSE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (04 juillet 2005) · 21 ans

Établissements de SCI LE MAZEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42155 SAINT-JEAN-SAINT-MAURICE-SUR-LOIRESiègeActif

    483 384 434 00013 · ouvert le 11 juin 2005 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE MAZEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 juillet 2005

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE MAZEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE MAZEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE MAZEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE MAZEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE MAZEL. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE MAZEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE MAZEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 juillet 2005

Questions fréquentes sur SCI LE MAZEL

Quel est le numéro SIREN de SCI LE MAZEL ?

Le numéro SIREN de SCI LE MAZEL est 483 384 434. Le SIRET de son siège social est 483 384 434 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16483384434.

Qui dirige SCI LE MAZEL ?

SCI LE MAZEL est dirigée par JOSEPH HUGONY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE MAZEL ?

Le siège social de SCI LE MAZEL est situé 501 Rte du Menard, 42155 Saint-Jean-Saint-Maurice-sur-Loire.

SCI LE MAZEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE MAZEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 juillet 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE MAZEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE MAZEL.

Entreprises similaires

Même activité à Saint-Jean-Saint-Maurice-sur-Loire

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Saint-Jean-Saint-Maurice-sur-Loire

Entreprises du même secteur à Saint-Jean-Saint-Maurice-sur-Loire

Entreprises à Saint-Jean-Saint-Maurice-sur-Loire

Toutes les entreprises à Saint-Jean-Saint-Maurice-sur-Loire