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SCI LE MOAL

Active
Siren484 597 836SCI22170 BOQUEHOCréée le 18 octobre 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions10 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
15,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 484 597 836, SCI LE MOAL est une SCI créée le 18 octobre 2005. Elle est domiciliée Kermaria, 22170 Boqueho. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par JEREMIE LE MOAL, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LE MOAL

Dénomination
SCI LE MOAL
SIREN
484 597 836
SIRET (siège)
484 597 836 00028
N° TVA intracommunautaire
FR06484597836Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 484 597 836
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
15 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
18 octobre 2005
Siège social
KERMARIA, 22170, BOQUEHO
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LE MOAL

Activités civiles immobilières

Finances de SCI LE MOAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE MOAL

JL

JEREMIE LE MOAL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (18 octobre 2005) · 21 ans

FL

FLORIAN LE MOAL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (18 octobre 2005) · 21 ans

AP

ANNE-MARIE-BERNADETTE PHILIPPE

Autre

Depuis la création (18 octobre 2005) · 21 ans

Établissements de SCI LE MOAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 22170 BOQUEHOSiègeActif

    484 597 836 00028 · ouvert le 01 décembre 2005 · NAF 6820B

  • 22170 BOQUEHOFermé

    484 597 836 00010 · ouvert le 01 décembre 2005 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE MOAL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 mai 2009

  • Acte

Dépôt du 18 octobre 2005

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE MOAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE MOAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE MOAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE MOAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

10 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE MOAL. Elles s'échelonnent de 1996 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE MOAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE MOAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC

  1. création

    Date d'effet : 18 octobre 2005

Questions fréquentes sur SCI LE MOAL

Quel est le numéro SIREN de SCI LE MOAL ?

Le numéro SIREN de SCI LE MOAL est 484 597 836. Le SIRET de son siège social est 484 597 836 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06484597836.

Qui dirige SCI LE MOAL ?

SCI LE MOAL est dirigée par JEREMIE LE MOAL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE MOAL ?

Le siège social de SCI LE MOAL est situé Kermaria, 22170 Boqueho.

SCI LE MOAL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE MOAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 octobre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE MOAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE MOAL.

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