SCI LE MOLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,8 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LE MOLE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 décembre 2001, identifiée par le SIREN 440 090 215. Son siège social est situé RTE Route du Coteau, 74970 Marignier. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. MARYSE PASQUIER exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LE MOLE
INSEE- Dénomination
- SCI LE MOLE
- SIREN
- 440 090 215
- SIRET (siège)
- 440 090 215 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR68440090215Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 440 090 215
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 800 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 14 décembre 2001
- Siège social
- RTE Route du Coteau, 74970, Marignier
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE MOLE
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Finances de SCI LE MOLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE MOLE
INSEEÉtablissements de SCI LE MOLE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 74970 MarignierSiègeFermé
440 090 215 00011 · ouvert le 29 août 2001 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LE MOLE
INPIComptes annuels de SCI LE MOLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE MOLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LE MOLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE MOLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE MOLE. Elles s'échelonnent de 2002 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 3ème Chambre (Reféré)
Décision du 19 décembre 2025 · N° 25/00343
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème chambre section A
Décision du 12 mai 2022 · N° 20/01251
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 04 mai 2006 · N° 04-86.695
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 28 mai 2002 · N° 98-15.346
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE MOLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LE MOLE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 14 décembre 2001
Questions fréquentes sur SCI LE MOLE
Quel est le numéro SIREN de SCI LE MOLE ?
Le numéro SIREN de SCI LE MOLE est 440 090 215. Le SIRET de son siège social est 440 090 215 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68440090215.
Qui dirige SCI LE MOLE ?
SCI LE MOLE est dirigée par MARYSE PASQUIER, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE MOLE ?
Le siège social de SCI LE MOLE est situé RTE Route du Coteau, 74970 Marignier.
SCI LE MOLE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE MOLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 décembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE MOLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE MOLE.
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