Checkers

SCI LE MONT

Active
Siren420 877 912SCI71960 SOLUTRE-POUILLYCréée le 25 novembre 1998

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions156 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
1,0 k€

SCI LE MONT est une SCI immatriculée le 25 novembre 1998 sous le numéro SIREN 420 877 912. Le siège social de l'entreprise se trouve Solutre, 71960 Solutre-Pouilly. SCI LE MONT relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). NADINE CHARLET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LE MONT

Dénomination
SCI LE MONT
SIREN
420 877 912
SIRET (siège)
420 877 912 00014
N° TVA intracommunautaire
FR74420877912Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 420 877 912
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 avril 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
25 novembre 1998
Siège social
SOLUTRE, 71960, SOLUTRE-POUILLY
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de SCI LE MONT

RUBRIQUE NON PREVUE PAR LE DECRET RELATIF AU REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LE MONT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE MONT

NC

NADINE CHARLET

Gérant

Depuis la création (25 novembre 1998) · 27 ans

GD

GILLES DENUZILLER

Gérant

Depuis la création (25 novembre 1998) · 27 ans

JD

JOEL DENUZILLER

Gérant

Depuis la création (25 novembre 1998) · 27 ans

ET

EDITH TRONCY

Gérant

Depuis la création (25 novembre 1998) · 27 ans

JD

Jérémy DENUZILLER

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (25 novembre 1998) · 27 ans

LD

Lucile DENUZILLER

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (25 novembre 1998) · 27 ans

CD

Camille DENUZILLER

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (25 novembre 1998) · 27 ans

MD

Maxime DENUZILLER

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (25 novembre 1998) · 27 ans

Établissements de SCI LE MONT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71960 SOLUTRE-POUILLYSiègeActif

    420 877 912 00014 · ouvert le 12 novembre 1998 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE MONT

12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 novembre 1998

  • Acte

Dépôt du 29 janvier 1997

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du -

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Conformité de SCI LE MONT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE MONT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

156 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE MONT. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE MONT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LE MONT

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Mâcon

  1. création

    Date d'effet : 25 novembre 1998

Questions fréquentes sur SCI LE MONT

Quel est le numéro SIREN de SCI LE MONT ?

Le numéro SIREN de SCI LE MONT est 420 877 912. Le SIRET de son siège social est 420 877 912 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74420877912.

Qui dirige SCI LE MONT ?

SCI LE MONT est dirigée par NADINE CHARLET, gérant. L'entreprise compte 8 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE MONT ?

Le siège social de SCI LE MONT est situé Solutre, 71960 Solutre-Pouilly.

SCI LE MONT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE MONT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 novembre 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE MONT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE MONT.

Entreprises similaires

Même activité (location de terrains et d'autres biens immobiliers) à Solutre-Pouilly

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Solutre-Pouilly

Entreprises du même secteur à Solutre-Pouilly

Entreprises à Solutre-Pouilly

Toutes les entreprises à Solutre-Pouilly