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SCI LE MONT

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Siren492 457 858SCI13100 AIX-EN-PROVENCECréée le 22 septembre 2006

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents

Enregistrée sous le numéro SIREN 492 457 858, SCI LE MONT est une SCI créée le 22 septembre 2006. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 rue Joannon Marcel Provence, 13100 Aix-en-Provence. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).

Fiche d'identité de SCI LE MONT

Dénomination
SCI LE MONT
SIREN
492 457 858
SIRET (siège)
492 457 858 00024
N° TVA intracommunautaire
FR51492457858Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 492 457 858
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 décembre 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
22 septembre 2006
Siège social
11 RUE JOANNON MARCEL PROVENCE, 13100, AIX-EN-PROVENCE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LE MONT

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Finances de SCI LE MONT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LE MONT

Anciens dirigeants (1)

PJ

Pierre JEANNET

Gérant · de novembre 2022 à juillet 2024

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LE MONT

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 13100 AIX-EN-PROVENCESiègeActif

    492 457 858 00024 · ouvert le 16 janvier 2024 · NAF 6820B

  • 07130 SAINT-PERAYFermé

    492 457 858 00016 · ouvert le 22 septembre 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE MONT

10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 novembre 2022

  • Acte

Dépôt du 15 avril 2015

  • Acte

Dépôt du 15 avril 2015

  • Acte

Dépôt du 09 février 2007

  • Acte

Dépôt du 20 octobre 2006

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Conformité de SCI LE MONT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE MONT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

157 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE MONT. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE MONT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LE MONT

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

    Immatriculée le 2024-07-12 · Début d'activité : 2024-01-16

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Aubenas

    Gérant, Associé : JEANNET Paul François ; Gérant : JEANNET Pierre

  1. création

    Date d'effet : 22 septembre 2006

Questions fréquentes sur SCI LE MONT

Quel est le numéro SIREN de SCI LE MONT ?

Le numéro SIREN de SCI LE MONT est 492 457 858. Le SIRET de son siège social est 492 457 858 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51492457858.

Où se situe le siège social de SCI LE MONT ?

Le siège social de SCI LE MONT est situé 11 rue Joannon Marcel Provence, 13100 Aix-en-Provence.

SCI LE MONT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE MONT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 septembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE MONT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE MONT.