SCI LE MONTEILLER
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 477 654 206, SCI LE MONTEILLER est une SCI créée le 30 juin 2004. Le siège social de l'entreprise se trouve 22 Imp Boniface, 69380 Marcilly-d'Azergues. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par BRUNO HERZOG, gérant.
Fiche d'identité de SCI LE MONTEILLER
INSEE- Dénomination
- SCI LE MONTEILLER
- SIREN
- 477 654 206
- SIRET (siège)
- 477 654 206 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR60477654206Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 477 654 206
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 30 juin 2004
- Siège social
- 22 IMP BONIFACE, 69380, MARCILLY-D'AZERGUES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE MONTEILLER
Acquisition, gestion, administration de biens immobiliers.
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Finances de SCI LE MONTEILLER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE MONTEILLER
INSEEÉtablissements de SCI LE MONTEILLER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69380 MARCILLY-D'AZERGUESSiègeActif
477 654 206 00010 · ouvert le 08 juin 2004 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LE MONTEILLER
INPIComptes annuels de SCI LE MONTEILLER
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE MONTEILLER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LE MONTEILLER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE MONTEILLER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LE MONTEILLER. Elle date de 1991. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 27 mars 1991 · N° 89-42.392
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE MONTEILLER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LE MONTEILLER
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 30 juin 2004
Questions fréquentes sur SCI LE MONTEILLER
Quel est le numéro SIREN de SCI LE MONTEILLER ?
Le numéro SIREN de SCI LE MONTEILLER est 477 654 206. Le SIRET de son siège social est 477 654 206 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60477654206.
Qui dirige SCI LE MONTEILLER ?
SCI LE MONTEILLER est dirigée par BRUNO HERZOG, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE MONTEILLER ?
Le siège social de SCI LE MONTEILLER est situé 22 Imp Boniface, 69380 Marcilly-d'Azergues.
SCI LE MONTEILLER est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE MONTEILLER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 juin 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE MONTEILLER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE MONTEILLER.
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