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SCI LE MONTELIER

Active
Siren331 760 660SCI26350 MONTCHENUCréée le 11 mars 1985

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
304,9 €

SCI LE MONTELIER est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 mars 1985, identifiée par le SIREN 331 760 660. Son siège social est situé à Montchenu (26350). Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par PATRICK VOSSIER en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI LE MONTELIER

Dénomination
SCI LE MONTELIER
SIREN
331 760 660
SIRET (siège)
331 760 660 00018
N° TVA intracommunautaire
FR09331760660Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 331 760 660
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
304,9 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
11 mars 1985
Siège social
, 26350, MONTCHENU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE MONTELIER

PROPRIETE, ADMINISTRATION ET EXPLOITATION PAR BAIL LOCATION OU AUTREMENT DE TOUS IMMEUBLES DONT LA SOCIETE POURRAIT DEVENIR PROPRIETAIRE.

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Finances de SCI LE MONTELIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LE MONTELIER

PV

PATRICK VOSSIER

Gérant

Depuis la création (11 mars 1985) · 41 ans

Établissements de SCI LE MONTELIER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26350 MONTCHENUSiègeActif

    331 760 660 00018 · ouvert le 23 novembre 1984 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE MONTELIER

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 octobre 1999

  • Acte

Dépôt du 26 mai 1998

  • Acte

Conformité de SCI LE MONTELIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE MONTELIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE MONTELIER n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE MONTELIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LE MONTELIER

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 mars 1985

Questions fréquentes sur SCI LE MONTELIER

Quel est le numéro SIREN de SCI LE MONTELIER ?

Le numéro SIREN de SCI LE MONTELIER est 331 760 660. Le SIRET de son siège social est 331 760 660 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09331760660.

Qui dirige SCI LE MONTELIER ?

SCI LE MONTELIER est dirigée par PATRICK VOSSIER, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LE MONTELIER ?

Le siège social de SCI LE MONTELIER est situé à Montchenu (26350).

SCI LE MONTELIER est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE MONTELIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 mars 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE MONTELIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE MONTELIER.