SCI LE MOUFLON
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LE MOUFLON est une SCI immatriculée le 27 mars 1996 sous le numéro SIREN 404 358 285. Le siège social de l'entreprise se trouve residence du Centre, 73350 Champagny-en-Vanoise. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par ARNAUD GRIFFON, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI LE MOUFLON
INSEE- Dénomination
- SCI LE MOUFLON
- SIREN
- 404 358 285
- SIRET (siège)
- 404 358 285 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR45404358285Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 404 358 285
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 27 mars 1996
- Siège social
- RESIDENCE DU CENTRE, 73350, CHAMPAGNY-EN-VANOISE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE MOUFLON
ACQUISITION, ADMNISTRATION, EXPLOITATION PAR BAIL, LOCATION OU AUTREMENT DE TOUS IMMEUBLES OU BIENS IMMOBILIERS, NOTAMMENT ACQUISITION ET GESTION D'UN LOCAL COMMERCIAL A CHAMPAGNY EN VANOISE - RESIDENCE DU CENTRE -
Finances de SCI LE MOUFLON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE MOUFLON
INSEEÉtablissements de SCI LE MOUFLON
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 73350 CHAMPAGNY-EN-VANOISESiègeActif
404 358 285 00017 · ouvert le 07 mars 1996 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LE MOUFLON
INPIComptes annuels de SCI LE MOUFLON
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE MOUFLON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LE MOUFLON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE MOUFLON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LE MOUFLON. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, juge Libertés Détention
Décision du 31 juillet 2025 · N° 25/01018
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE MOUFLON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LE MOUFLON
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 27 mars 1996
Questions fréquentes sur SCI LE MOUFLON
Quel est le numéro SIREN de SCI LE MOUFLON ?
Le numéro SIREN de SCI LE MOUFLON est 404 358 285. Le SIRET de son siège social est 404 358 285 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45404358285.
Qui dirige SCI LE MOUFLON ?
SCI LE MOUFLON est dirigée par ARNAUD GRIFFON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE MOUFLON ?
Le siège social de SCI LE MOUFLON est situé residence du Centre, 73350 Champagny-en-Vanoise.
SCI LE MOUFLON est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE MOUFLON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 mars 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE MOUFLON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE MOUFLON.
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