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SCI LE MOZART

Active
Siren340 577 063SCI83200 TOULONCréée le 12 mars 1987

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
48,8 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 340 577 063, SCI LE MOZART est une SCI créée le 12 mars 1987. Elle est domiciliée 523 av de Valbourdin, 83200 Toulon. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par LAURENT DOMENGE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI LE MOZART

Dénomination
SCI LE MOZART
SIREN
340 577 063
SIRET (siège)
340 577 063 00027
N° TVA intracommunautaire
FR34340577063Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 340 577 063
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
48 783,69 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
12 mars 1987
Siège social
523 AV DE VALBOURDIN, 83200, TOULON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LE MOZART

L'acquisition la propriété et la gestion d'immeubles bâtis ou non bâtis

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LE MOZART

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LE MOZART

VD

VERONIQUE DOMENGE

Autre

Depuis la création (12 mars 1987) · 39 ans

LD

LAURENT DOMENGE

Gérant

Depuis la création (12 mars 1987) · 39 ans

RD

REMI DOMENGE

Autre

Depuis la création (12 mars 1987) · 39 ans

Établissements de SCI LE MOZART

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 83200 TOULONSiègeActif

    340 577 063 00027 · ouvert le 15 janvier 1987 · NAF 6820B

  • 83200 TOULONFermé

    340 577 063 00019 · ouvert le 15 janvier 1987 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE MOZART

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 mai 2010

  • Acte

Dépôt du 26 mai 2010

  • Acte

Dépôt du 26 mai 2010

  • Acte

Dépôt du 17 juin 2008

  • Acte

Dépôt du 17 juin 2008

  • Acte

Conformité de SCI LE MOZART

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE MOZART. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE MOZART. Elles s'échelonnent de 1996 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE MOZART n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LE MOZART

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

  1. création

    Date d'effet : 12 mars 1987

Questions fréquentes sur SCI LE MOZART

Quel est le numéro SIREN de SCI LE MOZART ?

Le numéro SIREN de SCI LE MOZART est 340 577 063. Le SIRET de son siège social est 340 577 063 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34340577063.

Qui dirige SCI LE MOZART ?

SCI LE MOZART est dirigée par LAURENT DOMENGE, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE MOZART ?

Le siège social de SCI LE MOZART est situé 523 av de Valbourdin, 83200 Toulon.

SCI LE MOZART est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE MOZART est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 mars 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE MOZART est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE MOZART.

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