SCI LE MOZART
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 48,8 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 340 577 063, SCI LE MOZART est une SCI créée le 12 mars 1987. Elle est domiciliée 523 av de Valbourdin, 83200 Toulon. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par LAURENT DOMENGE en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI LE MOZART
INSEE- Dénomination
- SCI LE MOZART
- SIREN
- 340 577 063
- SIRET (siège)
- 340 577 063 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR34340577063Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 340 577 063
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 48 783,69 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 12 mars 1987
- Siège social
- 523 AV DE VALBOURDIN, 83200, TOULON
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE MOZART
L'acquisition la propriété et la gestion d'immeubles bâtis ou non bâtis
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de SCI LE MOZART
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE MOZART
INSEEÉtablissements de SCI LE MOZART
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 83200 TOULONSiègeActif
340 577 063 00027 · ouvert le 15 janvier 1987 · NAF 6820B
- 83200 TOULONFermé
340 577 063 00019 · ouvert le 15 janvier 1987 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LE MOZART
INPIConformité de SCI LE MOZART
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE MOZART. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE MOZART. Elles s'échelonnent de 1996 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 06 juin 2025 · N° 25/00590
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 10 novembre 1998 · N° 96-42.765
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 23 octobre 1996 · N° 93-46.656
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE MOZART n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LE MOZART
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
- création
Date d'effet : 12 mars 1987
Questions fréquentes sur SCI LE MOZART
Quel est le numéro SIREN de SCI LE MOZART ?
Le numéro SIREN de SCI LE MOZART est 340 577 063. Le SIRET de son siège social est 340 577 063 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34340577063.
Qui dirige SCI LE MOZART ?
SCI LE MOZART est dirigée par LAURENT DOMENGE, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE MOZART ?
Le siège social de SCI LE MOZART est situé 523 av de Valbourdin, 83200 Toulon.
SCI LE MOZART est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE MOZART est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 mars 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE MOZART est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE MOZART.
Entreprises similaires
Même activité (location de terrains et d'autres biens immobiliers) à Toulon
- SOCIETE CIVILE PARTICULIERE AGPM83100 ToulonCA 4,0 M€
- LA CARODULINE83000 Toulon
- SCI L ASSOMPTION83000 Toulon
- FCC83000 Toulon
- SCI R2M83200 Toulon
- CASA OYA83000 Toulon
- EBIMMO83000 Toulon
- VEYRINES83000 Toulon
- PHIGEME83000 Toulon
- JACQUET PATRIMOINE83000 Toulon
Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers
Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B
Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Toulon
Entreprises du même secteur à Toulon
Entreprises à Toulon
Toutes les entreprises à Toulon
Exportez toutes les entreprises « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » du Var en Excel ou CSV, à 2,5 c la ligne (dégressif), après les avoir filtrées par taille, date de création ou chiffre d’affaires. Aperçu gratuit de 10 lignes.
Voir et exporterCes données dans vos outils : API des entreprises, compatible avec celle de Pappers et 6 fois moins chère, ou directement dans Claude et ChatGPT avec le serveur MCP.
