SCI LE MUSEE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
SCI LE MUSEE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 octobre 2002, identifiée par le SIREN 443 868 716. Elle est domiciliée 15 av de Narbonne, 11120 Marcorignan. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. ELEONORE DESTRAIT exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LE MUSEE
INSEE- Dénomination
- SCI LE MUSEE
- SIREN
- 443 868 716
- SIRET (siège)
- 443 868 716 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR54443868716Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 443 868 716
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 28 octobre 2002
- Siège social
- 15 AV DE NARBONNE, 11120, MARCORIGNAN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE MUSEE
Achat de biens immobiliers et mobiliers.
Finances de SCI LE MUSEE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE MUSEE
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis juin 2011 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 12 juin 2011
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI LE MUSEE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 11120 MARCORIGNANSiègeActif
443 868 716 00012 · ouvert le 01 novembre 2002 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LE MUSEE
INPIComptes annuels de SCI LE MUSEE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE MUSEE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LE MUSEE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE MUSEE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE MUSEE. Elles s'échelonnent de 2010 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrenvoi
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 2
Décision du 01 février 2024 · N° 22/12118
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile TGI
Décision du 26 mai 2023 · N° 21/01277
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE A
Décision du 17 février 2010 · N° 08/03705
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE MUSEE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LE MUSEE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE
Gérant associé : DESTRAIT Eléonore Associé : CALATAYUD PUIG Vicente
- création
Date d'effet : 28 octobre 2002
Questions fréquentes sur SCI LE MUSEE
Quel est le numéro SIREN de SCI LE MUSEE ?
Le numéro SIREN de SCI LE MUSEE est 443 868 716. Le SIRET de son siège social est 443 868 716 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54443868716.
Qui dirige SCI LE MUSEE ?
SCI LE MUSEE est dirigée par ELEONORE DESTRAIT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE MUSEE ?
Le siège social de SCI LE MUSEE est situé 15 av de Narbonne, 11120 Marcorignan.
SCI LE MUSEE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE MUSEE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE MUSEE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE MUSEE.
Entreprises similaires
Même activité à Marcorignan
- SCI DES OLIVIERS DE LA MOTTE11120 Marcorignan
- SCI PETRUS11120 Marcorignan
- SCI LA COLLINE DES POSSIBLES11120 Marcorignan
- SCPAT LAZ 111120 Marcorignan
- SCPAT DJC11120 Marcorignan
- SCI CHANTAL AYRAUD11120 Marcorignan
- NORDLYS11120 Marcorignan
- SCI LIVIERE11120 Marcorignan
- SCI EIDYIALI11120 Marcorignan
- LES CISTES11120 Marcorignan
