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SCI LE MYOSOTIS

Active
Siren479 285 538SCI59450 SIN-LE-NOBLECréée le 27 octobre 2004

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
200 €

SCI LE MYOSOTIS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 octobre 2004, identifiée par le SIREN 479 285 538. Elle est domiciliée 338 rue des Freres Martel, 59450 Sin-le-Noble. SCI LE MYOSOTIS relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par JEAN CAUDEMONT, gérant.

Fiche d'identité de SCI LE MYOSOTIS

Dénomination
SCI LE MYOSOTIS
SIREN
479 285 538
SIRET (siège)
479 285 538 00019
N° TVA intracommunautaire
FR18479285538Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 479 285 538
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
200 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
27 octobre 2004
Siège social
338 RUE DES FRERES MARTEL, 59450, SIN-LE-NOBLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE MYOSOTIS

PROPRIETE, ACQUISITION, MISE EN VALEUR, ADMINISTRATION, EXPLOITATION PAR BAIL OU LOCATION DE BIENS IMMOBILIERS APPORTES OU ACQUIS PAR ELLE

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Finances de SCI LE MYOSOTIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LE MYOSOTIS

JC

JEAN CAUDEMONT

Gérant

Depuis la création (27 octobre 2004) · 22 ans

Établissements de SCI LE MYOSOTIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 59450 SIN-LE-NOBLESiègeActif

    479 285 538 00019 · ouvert le 13 octobre 2004 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE MYOSOTIS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 octobre 2004

  • Acte

Conformité de SCI LE MYOSOTIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE MYOSOTIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LE MYOSOTIS. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE MYOSOTIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LE MYOSOTIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 octobre 2004

Questions fréquentes sur SCI LE MYOSOTIS

Quel est le numéro SIREN de SCI LE MYOSOTIS ?

Le numéro SIREN de SCI LE MYOSOTIS est 479 285 538. Le SIRET de son siège social est 479 285 538 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18479285538.

Qui dirige SCI LE MYOSOTIS ?

SCI LE MYOSOTIS est dirigée par JEAN CAUDEMONT, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LE MYOSOTIS ?

Le siège social de SCI LE MYOSOTIS est situé 338 rue des Freres Martel, 59450 Sin-le-Noble.

SCI LE MYOSOTIS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE MYOSOTIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 octobre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE MYOSOTIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE MYOSOTIS.