Checkers

SCI LE NAPOLEON

Active
Siren380 984 849SCI38550 SABLONSCréée le 25 février 1991

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
210 k€

SCI LE NAPOLEON est une SCI immatriculée le 25 février 1991 sous le numéro SIREN 380 984 849. Le siège social de l'entreprise se trouve LES GRANGES Quartier des Granges, 38550 Sablons. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par BENOIT CHAPUIS, gérant.

Fiche d'identité de SCI LE NAPOLEON

Dénomination
SCI LE NAPOLEON
SIREN
380 984 849
SIRET (siège)
380 984 849 00014
N° TVA intracommunautaire
FR67380984849Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 380 984 849
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
210 000 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
25 février 1991
Siège social
LES GRANGES Quartier des Granges, 38550, SABLONS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE NAPOLEON

Acquisition, prise à bail, aménagement de tous terrains et gestion immobilière

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LE NAPOLEON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE NAPOLEON

BC

BENOIT CHAPUIS

Gérant

En poste depuis juillet 2015 · 11 ans · d'après l'annonce BODACC du 10 juillet 2015

RC

REMY CHAPUIS

Gérant

En poste depuis juillet 2015 · 11 ans · d'après l'annonce BODACC du 10 juillet 2015

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LE NAPOLEON

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38550 SABLONSSiègeActif

    380 984 849 00014 · ouvert le 21 janvier 1991 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LE NAPOLEON

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 juin 2015

  • Acte

Dépôt du 13 février 2001

  • Acte

Conformité de SCI LE NAPOLEON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE NAPOLEON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE NAPOLEON. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, ch4.2 Inférieur à 10000 €

    Décision du 11 septembre 2025 · N° 25/02261

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, chambre 1/Section 5

    Décision du 11 juillet 2024 · N° 24/00208

    Expulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE NAPOLEON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LE NAPOLEON

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

    CHAPUIS René nom d'usage : CHAPUIS n'est plus gérant. CHAPUIS Rémy Jean Charles nom d'usage : CHAPUIS devient gérant. CHAPUIS Benoît Tanguy nom d'usage : CHAPUIS devient gérant.

  1. création

    Date d'effet : 25 février 1991

Questions fréquentes sur SCI LE NAPOLEON

Quel est le numéro SIREN de SCI LE NAPOLEON ?

Le numéro SIREN de SCI LE NAPOLEON est 380 984 849. Le SIRET de son siège social est 380 984 849 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67380984849.

Qui dirige SCI LE NAPOLEON ?

SCI LE NAPOLEON est dirigée par BENOIT CHAPUIS, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE NAPOLEON ?

Le siège social de SCI LE NAPOLEON est situé LES GRANGES Quartier des Granges, 38550 Sablons.

SCI LE NAPOLEON est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE NAPOLEON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 février 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE NAPOLEON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE NAPOLEON.

Entreprises similaires

Même activité (location de logements) à Sablons

Exportez toutes les entreprises « Location de logements » de l'Isère en Excel ou CSV, à 2,5 c la ligne (dégressif), après les avoir filtrées par taille, date de création ou chiffre d’affaires. Aperçu gratuit de 10 lignes.

Voir et exporter

Ces données dans vos outils : API des entreprises, compatible avec celle de Pappers et 6 fois moins chère, ou directement dans Claude et ChatGPT avec le serveur MCP.