SCI LE NAUTILUS
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,0 k€
SCI LE NAUTILUS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 octobre 2010, identifiée par le SIREN 527 789 705. Son siège social est situé 14 rue du sous-Marin Venus, 56100 Lorient. SCI LE NAUTILUS relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par PHILIPPE ROUAULT en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI LE NAUTILUS
INSEE- Dénomination
- SCI LE NAUTILUS
- SIREN
- 527 789 705
- SIRET (siège)
- 527 789 705 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR06527789705Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 527 789 705
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 20 octobre 2010
- Siège social
- 14 RUE DU SOUS-MARIN VENUS, 56100, LORIENT
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE NAUTILUS
Propriété, gestion de biens immobiliers
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Finances de SCI LE NAUTILUS
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INSEEEURL PRPHI
Autre
Depuis la création (20 octobre 2010) · 16 ans
Établissements de SCI LE NAUTILUS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 56100 LORIENTSiègeActif
527 789 705 00029 · ouvert le 11 octobre 2010 · NAF 6820B
- 56260 LARMOR-PLAGEFermé
527 789 705 00011 · ouvert le 11 octobre 2010 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LE NAUTILUS
INPIConformité de SCI LE NAUTILUS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE NAUTILUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
11 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE NAUTILUS. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, procédures collectives - (Chambre du Conseil)
Décision du 13 avril 2026 · N° 2025007172
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, civil TJ PROCEDURE ORALE
Décision du 30 mars 2026 · N° 26/00001
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, contentieux Général
Décision du 18 novembre 2025 · N° 25/01061
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre Civile
Décision du 23 juin 2025 · N° 23/02089
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, ch. 9 REFERES
Décision du 03 décembre 2024 · N° 24/00472
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre civile B
Décision du 03 décembre 2024 · N° 24/07038
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre civile
Décision du 31 octobre 2024 · N° 23/00572
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre civile B
Décision du 18 juin 2024 · N° 22/02711
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 17 juin 1998 · N° 97-42.175
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 17 mai 1995 · N° 93-11.433
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 09 octobre 1990 · N° 89-11.920
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE NAUTILUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LE NAUTILUS
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 20 octobre 2010
Questions fréquentes sur SCI LE NAUTILUS
Quel est le numéro SIREN de SCI LE NAUTILUS ?
Le numéro SIREN de SCI LE NAUTILUS est 527 789 705. Le SIRET de son siège social est 527 789 705 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06527789705.
Qui dirige SCI LE NAUTILUS ?
SCI LE NAUTILUS est dirigée par PHILIPPE ROUAULT, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE NAUTILUS ?
Le siège social de SCI LE NAUTILUS est situé 14 rue du sous-Marin Venus, 56100 Lorient.
SCI LE NAUTILUS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE NAUTILUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 octobre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE NAUTILUS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE NAUTILUS.
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