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SCI LE NEIGER

Active
Siren347 906 836SCI73440 Les BellevilleCréée le 08 septembre 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,8 k€
Effectif
Non publié

SCI LE NEIGER est une SCI immatriculée le 8 septembre 1988 sous le numéro SIREN 347 906 836. Elle est domiciliée 33 CHE du Prêtre, 73440 Les Belleville. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par JEROME PAUCHARD, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LE NEIGER

Dénomination
SCI LE NEIGER
SIREN
347 906 836
SIRET (siège)
347 906 836 00023
N° TVA intracommunautaire
FR35347906836Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 347 906 836
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 14 mars 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 829,39 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
08 septembre 1988
Siège social
33 CHE du Prêtre, 73440, Les Belleville
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LE NEIGER

Acquisition de tous immeubles bâtis ou non bâtis et notamment l'achat d'un terrain et la construction d'un immeuble à usage d'habitation sis à SAINT MARTIN DE BELLEVILLE (73400) ZAC des Grangeraies.

Finances de SCI LE NEIGER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE NEIGER

JP

JEROME PAUCHARD

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis juin 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 24 juin 2025

T

TECHNIQUE MONTAGNE PROMOTION

Associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LE NEIGER

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 73440 Les BellevilleSiègeActif

    347 906 836 00023 · ouvert le 02 mai 2025 · NAF 6820B

  • 73440 LES BELLEVILLEFermé

    347 906 836 00015 · ouvert le 01 septembre 1988 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE NEIGER

13 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 janvier 2020

  • Acte

Dépôt du 23 février 2004

  • Acte

Dépôt du 21 mai 2002

  • Acte

Dépôt du 29 janvier 1998

  • Acte

Dépôt du 12 novembre 1997

  • Acte

Dépôt du 21 mars 1996

  • Acte

Dépôt du 24 juin 1993

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Comptes annuels de SCI LE NEIGER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE NEIGER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE NEIGER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE NEIGER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE NEIGER n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE NEIGER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE NEIGER

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : PAUCHARD Jérôme Louis

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

  1. création

    Date d'effet : 08 septembre 1988

Questions fréquentes sur SCI LE NEIGER

Quel est le numéro SIREN de SCI LE NEIGER ?

Le numéro SIREN de SCI LE NEIGER est 347 906 836. Le SIRET de son siège social est 347 906 836 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35347906836.

Qui dirige SCI LE NEIGER ?

SCI LE NEIGER est dirigée par JEROME PAUCHARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE NEIGER ?

Le siège social de SCI LE NEIGER est situé 33 CHE du Prêtre, 73440 Les Belleville.

SCI LE NEIGER est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE NEIGER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 septembre 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE NEIGER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE NEIGER.

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