SCI LE NEPTUNE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,5 k€
SCI LE NEPTUNE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 janvier 1991, identifiée par le SIREN 380 345 025. Le siège social de l'entreprise se trouve 112 B Rte N 939 la Jarne, 17220 La Jarne. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par CLAUDE ANGIBAUD en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI LE NEPTUNE
INSEE- Dénomination
- SCI LE NEPTUNE
- SIREN
- 380 345 025
- SIRET (siège)
- 380 345 025 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR31380345025Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 380 345 025
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 janvier 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 04 janvier 1991
- Siège social
- 112 B RTE N 939 LA JARNE, 17220, LA JARNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE NEPTUNE
Propriété administration et exploitation de tous immeubles bâtis dont elle pourrait devenir propriétaire par voie d'apport acquisition ou échange.
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Finances de SCI LE NEPTUNE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE NEPTUNE
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis juin 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 20 juin 2019
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis juin 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 20 juin 2019
KAMOK 17
Associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI LE NEPTUNE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 17220 LA JARNESiègeActif
380 345 025 00015 · ouvert le 04 janvier 1991 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LE NEPTUNE
INPIConformité de SCI LE NEPTUNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE NEPTUNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
28 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE NEPTUNE. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Décision du 28 juillet 2026 · N° 26/00066
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Décision du 21 juillet 2026 · N° 26/00218
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Décision du 30 juin 2026 · N° 26/00043
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 03 septembre 2025 · N° 24-11.120
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Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 02 septembre 2025 · N° 22/01637
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Décision du 26 juin 2025 · N° 25/00205
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Décision du 24 juin 2025 · N° 22/01804
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, sITE FEUCHERES
Décision du 24 juin 2025 · N° 25/00071
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Décision du 28 mars 2025 · N° 24/00794
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Décision du 17 décembre 2024 · N° 21/03405
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Décision du 14 novembre 2024 · N° 23/01373
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Décision du 21 octobre 2022 · N° 20/00195
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Décision du 10 octobre 2022 · N° 22/00390
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Cour d'appel, chambre 1-11 référés
Décision du 10 octobre 2022 · N° 22/00342
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Cour d'appel, 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
Décision du 30 septembre 2022 · N° 22/02395
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE NEPTUNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LE NEPTUNE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE
Gérant, Associé indéfiniment responsable : ANGIBAUD Claude, René ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : BUTEL Robert
- création
Date d'effet : 04 janvier 1991
Questions fréquentes sur SCI LE NEPTUNE
Quel est le numéro SIREN de SCI LE NEPTUNE ?
Le numéro SIREN de SCI LE NEPTUNE est 380 345 025. Le SIRET de son siège social est 380 345 025 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31380345025.
Qui dirige SCI LE NEPTUNE ?
SCI LE NEPTUNE est dirigée par CLAUDE ANGIBAUD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE NEPTUNE ?
Le siège social de SCI LE NEPTUNE est situé 112 B Rte N 939 la Jarne, 17220 La Jarne.
SCI LE NEPTUNE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE NEPTUNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE NEPTUNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE NEPTUNE.
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