SCI LE NEPTUNE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LE NEPTUNE est une société civile immatriculée le 18 mars 1991 sous le numéro SIREN 381 263 151. Elle est domiciliée 8 av Ambroise Thomas, 83400 Hyeres. Son activité principale relève du code NAF 4110D. La direction est assurée par PHILIPPE BARNAY en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI LE NEPTUNE
INSEE- Dénomination
- SCI LE NEPTUNE
- SIREN
- 381 263 151
- SIRET (siège)
- 381 263 151 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR94381263151Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 381 263 151
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière de construction-vente
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 4110D
- Date de création
- 18 mars 1991
- Siège social
- 8 AV AMBROISE THOMAS, 83400, HYERES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de SCI LE NEPTUNE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE NEPTUNE
INSEEÉtablissements de SCI LE NEPTUNE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 83400 HYERESSiègeFermé
381 263 151 00023 · ouvert le 18 mars 1991 · NAF 4110D
Documents juridiques de SCI LE NEPTUNE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SCI LE NEPTUNE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE NEPTUNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LE NEPTUNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE NEPTUNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
28 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE NEPTUNE. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, sITE FEUCHERES
Décision du 28 juillet 2026 · N° 26/00066
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 21 juillet 2026 · N° 26/00218
- Lire la décision sur courdecassation.frSe dessaisit ou est dessaisi au profit d'une autre juridiction
Tribunal judiciaire, - 10 000€
Décision du 30 juin 2026 · N° 26/00043
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 03 septembre 2025 · N° 24-11.120
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 02 septembre 2025 · N° 22/01637
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, service de proximité
Décision du 26 juin 2025 · N° 25/00205
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, contentieux Général
Décision du 24 juin 2025 · N° 22/01804
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, sITE FEUCHERES
Décision du 24 juin 2025 · N° 25/00071
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 28 mars 2025 · N° 24/00794
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre civile
Décision du 17 décembre 2024 · N° 21/03405
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, chambre Civile
Décision du 14 novembre 2024 · N° 23/01373
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4-5
Décision du 26 septembre 2024 · N° 21/16016
- Lire la décision sur courdecassation.frannulation
Cour d'appel, 1ère Chambre civile
Décision du 05 mars 2024 · N° 23/00184
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-9
Décision du 21 décembre 2023 · N° 23/01261
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 14e chambre
Décision du 21 septembre 2023 · N° 23/00151
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-9
Décision du 30 mars 2023 · N° 22/06706
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 21 octobre 2022 · N° 20/00195
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-11 référés
Décision du 10 octobre 2022 · N° 22/00390
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-11 référés
Décision du 10 octobre 2022 · N° 22/00342
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
Décision du 30 septembre 2022 · N° 22/02395
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE NEPTUNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LE NEPTUNE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA
- création
Date d'effet : 18 mars 1991
Questions fréquentes sur SCI LE NEPTUNE
Quel est le numéro SIREN de SCI LE NEPTUNE ?
Le numéro SIREN de SCI LE NEPTUNE est 381 263 151. Le SIRET de son siège social est 381 263 151 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94381263151.
Qui dirige SCI LE NEPTUNE ?
SCI LE NEPTUNE est dirigée par PHILIPPE BARNAY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE NEPTUNE ?
Le siège social de SCI LE NEPTUNE est situé 8 av Ambroise Thomas, 83400 Hyeres.
SCI LE NEPTUNE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE NEPTUNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 mars 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE NEPTUNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE NEPTUNE.
Entreprises similaires
Même activité à Hyeres
