SCI LE NIVOSE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 686 k€
SCI LE NIVOSE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 avril 1994, identifiée par le SIREN 394 762 686. Le siège social de l'entreprise se trouve Alpe du Grrand Serre Chalet le Nivose, 38350 La Morte. SCI LE NIVOSE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par JEAN-LUC ROBERT, gérant.
Fiche d'identité de SCI LE NIVOSE
INSEE- Dénomination
- SCI LE NIVOSE
- SIREN
- 394 762 686
- SIRET (siège)
- 394 762 686 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR35394762686Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 394 762 686
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 686 020,58 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 20 avril 1994
- Siège social
- ALPE DU GRRAND SERRE CHALET LE NIVOSE, 38350, LA MORTE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE NIVOSE
L'acquisition la construction l'aménagement l'administration la gestion de tous terrains immeubles lui appartenant.
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Finances de SCI LE NIVOSE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE NIVOSE
INSEEGérant
COMITE D'ENTREPRISE ALSTOM HYDRO (312 424 351 non inscrit au RCS)
Autre
COMITE D'ENTREPRISE CATERPILLAR (779 558 170 Non inscrit au RCS)
Autre
COMITE D'ENTREPRISE ALSTOM APS-TUS (424 210 599 Non inscrit au RCS)
Autre
Établissements de SCI LE NIVOSE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38350 LA MORTESiègeActif
394 762 686 00019 · ouvert le 17 mars 1994 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LE NIVOSE
INPIConformité de SCI LE NIVOSE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE NIVOSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LE NIVOSE. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 08 avril 2025 · N° 2025F00144
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE NIVOSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LE NIVOSE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
CHAUMAT Gérard Joseph nom d'usage : CHAUMAT n'est plus gérant. ROBERT Jean-Luc Christian Louis nom d'usage : ROBERT devient gérant.
- création
Date d'effet : 20 avril 1994
Questions fréquentes sur SCI LE NIVOSE
Quel est le numéro SIREN de SCI LE NIVOSE ?
Le numéro SIREN de SCI LE NIVOSE est 394 762 686. Le SIRET de son siège social est 394 762 686 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35394762686.
Qui dirige SCI LE NIVOSE ?
SCI LE NIVOSE est dirigée par JEAN-LUC ROBERT, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE NIVOSE ?
Le siège social de SCI LE NIVOSE est situé Alpe du Grrand Serre Chalet le Nivose, 38350 La Morte.
SCI LE NIVOSE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE NIVOSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 avril 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE NIVOSE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE NIVOSE.
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