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SCI LE NOUGAT

Active
Siren389 189 671SCI74400 CHAMONIX-MONT-BLANCCréée le 01 décembre 1992

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
304,9 €

SCI LE NOUGAT est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er décembre 1992, identifiée par le SIREN 389 189 671. Elle est domiciliée 98 rue Joseph Vallot, 74400 Chamonix-Mont-Blanc. SCI LE NOUGAT relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). PHILIPPE ANCEY exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LE NOUGAT

Dénomination
SCI LE NOUGAT
SIREN
389 189 671
SIRET (siège)
389 189 671 00016
N° TVA intracommunautaire
FR07389189671Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 389 189 671
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
304,9 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
01 décembre 1992
Siège social
98 RUE JOSEPH VALLOT, 74400, CHAMONIX-MONT-BLANC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE NOUGAT

Acquisition de tous biens et notamment des biens situés dans un immeuble en copropriété dénommé Le Métropole à Chamonix (magasin, cave), l'exploitation par bail ou autre desdits biens.

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Finances de SCI LE NOUGAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LE NOUGAT

FA

FREDERIC ANCEY

Autre

En poste depuis octobre 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 12 octobre 2023

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LE NOUGAT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74400 CHAMONIX-MONT-BLANCSiègeActif

    389 189 671 00016 · ouvert le 14 octobre 1992 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE NOUGAT

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 septembre 2023

  • Acte

Dépôt du 01 septembre 2023

  • Acte

Dépôt du 12 décembre 2018

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1993

  • Acte

Conformité de SCI LE NOUGAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE NOUGAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE NOUGAT. Elles s'échelonnent de 2022 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE NOUGAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LE NOUGAT

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy

    ANCEY Philippe Franck nom d'usage : ANCEY devient gérant. ANCEY Frédéric Bernard nom d'usage : ANCEY devient gérant

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy

    ANCEY Maurice nom d'usage : ANCEY n'est plus gérant

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 1992

Questions fréquentes sur SCI LE NOUGAT

Quel est le numéro SIREN de SCI LE NOUGAT ?

Le numéro SIREN de SCI LE NOUGAT est 389 189 671. Le SIRET de son siège social est 389 189 671 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07389189671.

Qui dirige SCI LE NOUGAT ?

SCI LE NOUGAT est dirigée par PHILIPPE ANCEY, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE NOUGAT ?

Le siège social de SCI LE NOUGAT est situé 98 rue Joseph Vallot, 74400 Chamonix-Mont-Blanc.

SCI LE NOUGAT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE NOUGAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE NOUGAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE NOUGAT.