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SCI LE NOVEL

Active
Siren402 360 713SCI74000 ANNECYCréée le 11 octobre 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
91,5 k€
Effectif
Non publié

SCI LE NOVEL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 octobre 1995, identifiée par le SIREN 402 360 713. Son siège social est situé 46 av Gambetta, 74000 Annecy. Son activité principale relève du code NAF 6820B. CLAUDE PEYLE exerce les fonctions de liquidateur de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LE NOVEL

Dénomination
SCI LE NOVEL
SIREN
402 360 713
SIRET (siège)
402 360 713 00018
N° TVA intracommunautaire
FR86402360713Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 402 360 713
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
91 469,41 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
11 octobre 1995
Siège social
46 AV GAMBETTA, 74000, ANNECY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE NOVEL

LA PROPRIETE, L'ADMINISTRATION ET L'EXPLOITATION PAR BAIL OU LOCATION DES BIENS IMMOBILIERS QUI SERONT APPORTES A LA SOCIETE AU COURS DE LA VIE SOCIALE OU ACQUIS PAR ELLE

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LE NOVEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE NOVEL

MC

MARIE-FRANCE COUT

Autre

SP

SABINE PEYLE

Autre

CP

CLAUDE PEYLE

Liquidateur

Établissements de SCI LE NOVEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74000 ANNECYSiègeActif

    402 360 713 00018 · ouvert le 22 août 1995 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE NOVEL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 octobre 2008

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1995

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE NOVEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE NOVEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE NOVEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE NOVEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE NOVEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE NOVEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE NOVEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'ANNECY

    liquidateur : PEYLE (Claude), 54, rue des Libellules, 74330 Epagny.

  1. création

    Date d'effet : 11 octobre 1995

Questions fréquentes sur SCI LE NOVEL

Quel est le numéro SIREN de SCI LE NOVEL ?

Le numéro SIREN de SCI LE NOVEL est 402 360 713. Le SIRET de son siège social est 402 360 713 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86402360713.

Qui dirige SCI LE NOVEL ?

SCI LE NOVEL est dirigée par CLAUDE PEYLE, liquidateur. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE NOVEL ?

Le siège social de SCI LE NOVEL est situé 46 av Gambetta, 74000 Annecy.

SCI LE NOVEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE NOVEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 octobre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE NOVEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE NOVEL.

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