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SCI LE NOYER

Active
Siren334 335 015SCI54300 LUNEVILLECréée le 03 janvier 1986
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions7 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
3,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 334 335 015, SCI LE NOYER est une SCI créée le 3 janvier 1986. Le siège social de l'entreprise se trouve 20 rue Charles Guerin, 54300 Luneville. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. PIERRE GOUILLARD exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LE NOYER

Dénomination
SCI LE NOYER
SIREN
334 335 015
SIRET (siège)
334 335 015 00015
N° TVA intracommunautaire
FR31334335015Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 334 335 015
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
3 048,98 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
03 janvier 1986
Siège social
20 RUE CHARLES GUERIN, 54300, LUNEVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE NOYER

Acquisition location et gestion d'immeubles

Finances de SCI LE NOYER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE NOYER

PG

PIERRE GOUILLARD

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (03 janvier 1986) · 40 ans

MU

MONIQUE ULRICH

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (03 janvier 1986) · 40 ans

Établissements de SCI LE NOYER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 54300 LUNEVILLESiègeActif

    334 335 015 00015 · ouvert le 01 janvier 1986 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE NOYER

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 octobre 2001

  • Acte

Dépôt du 18 janvier 2001

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE NOYER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE NOYER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE NOYER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE NOYER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

7 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE NOYER. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE NOYER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE NOYER

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 janvier 1986

Questions fréquentes sur SCI LE NOYER

Quel est le numéro SIREN de SCI LE NOYER ?

Le numéro SIREN de SCI LE NOYER est 334 335 015. Le SIRET de son siège social est 334 335 015 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31334335015.

Qui dirige SCI LE NOYER ?

SCI LE NOYER est dirigée par PIERRE GOUILLARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE NOYER ?

Le siège social de SCI LE NOYER est situé 20 rue Charles Guerin, 54300 Luneville.

SCI LE NOYER est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE NOYER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 janvier 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE NOYER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE NOYER.

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