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SCI LE P'TIT MOUSSE

Active
Siren438 077 596SCI85470 BRETIGNOLLES-SUR-MERCréée le 13 juin 2001

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,5 k€

SCI LE P'TIT MOUSSE est une SCI immatriculée le 13 juin 2001 sous le numéro SIREN 438 077 596. Le siège social de l'entreprise se trouve 8 Pl de la Paree, 85470 Bretignolles-sur-Mer. SCI LE P'TIT MOUSSE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par ANNIE RIVASSEAU en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LE P'TIT MOUSSE

Dénomination
SCI LE P'TIT MOUSSE
SIREN
438 077 596
SIRET (siège)
438 077 596 00023
N° TVA intracommunautaire
FR73438077596Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 438 077 596
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
13 juin 2001
Siège social
8 PL DE LA PAREE, 85470, BRETIGNOLLES-SUR-MER
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LE P'TIT MOUSSE

Acquisition administration et gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers.

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Finances de SCI LE P'TIT MOUSSE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LE P'TIT MOUSSE

AM

ANGELIQUE MASSONNEAU

Associé indéfiniment responsable

QR

QUENTIN RIVASSEAU

Associé indéfiniment responsable

AR

ANNIE RIVASSEAU

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis septembre 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 02 septembre 2020

Anciens dirigeants (1)

PM

Patrick Massonneau,

Gérant · jusqu'à septembre 2020

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LE P'TIT MOUSSE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 85470 BRETIGNOLLES-SUR-MERSiègeActif

    438 077 596 00023 · ouvert le 25 mai 2001 · NAF 6820B

  • 85300 SOULLANSFermé

    438 077 596 00015 · ouvert le 25 mai 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE P'TIT MOUSSE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 août 2020

  • Acte

Dépôt du 17 août 2020

  • Acte

Dépôt du 13 juin 2001

  • Acte

Conformité de SCI LE P'TIT MOUSSE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE P'TIT MOUSSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE P'TIT MOUSSE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE P'TIT MOUSSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LE P'TIT MOUSSE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

    Gérant partant : Massonneau, Patrick ; nomination du Gérant Associé indéfiniment responsable : Rivasseau, Annie

  1. création

    Date d'effet : 13 juin 2001

Questions fréquentes sur SCI LE P'TIT MOUSSE

Quel est le numéro SIREN de SCI LE P'TIT MOUSSE ?

Le numéro SIREN de SCI LE P'TIT MOUSSE est 438 077 596. Le SIRET de son siège social est 438 077 596 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73438077596.

Qui dirige SCI LE P'TIT MOUSSE ?

SCI LE P'TIT MOUSSE est dirigée par ANNIE RIVASSEAU, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE P'TIT MOUSSE ?

Le siège social de SCI LE P'TIT MOUSSE est situé 8 Pl de la Paree, 85470 Bretignolles-sur-Mer.

SCI LE P'TIT MOUSSE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE P'TIT MOUSSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 juin 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE P'TIT MOUSSE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE P'TIT MOUSSE.