SCI LE P'TIT MOUSSE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,5 k€
SCI LE P'TIT MOUSSE est une SCI immatriculée le 13 juin 2001 sous le numéro SIREN 438 077 596. Le siège social de l'entreprise se trouve 8 Pl de la Paree, 85470 Bretignolles-sur-Mer. SCI LE P'TIT MOUSSE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par ANNIE RIVASSEAU en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI LE P'TIT MOUSSE
INSEE- Dénomination
- SCI LE P'TIT MOUSSE
- SIREN
- 438 077 596
- SIRET (siège)
- 438 077 596 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR73438077596Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 438 077 596
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 13 juin 2001
- Siège social
- 8 PL DE LA PAREE, 85470, BRETIGNOLLES-SUR-MER
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE P'TIT MOUSSE
Acquisition administration et gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers.
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de SCI LE P'TIT MOUSSE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE P'TIT MOUSSE
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis septembre 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 02 septembre 2020
Anciens dirigeants (1)
Gérant · jusqu'à septembre 2020
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI LE P'TIT MOUSSE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 85470 BRETIGNOLLES-SUR-MERSiègeActif
438 077 596 00023 · ouvert le 25 mai 2001 · NAF 6820B
- 85300 SOULLANSFermé
438 077 596 00015 · ouvert le 25 mai 2001 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LE P'TIT MOUSSE
INPIConformité de SCI LE P'TIT MOUSSE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE P'TIT MOUSSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE P'TIT MOUSSE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE P'TIT MOUSSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LE P'TIT MOUSSE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON
Gérant partant : Massonneau, Patrick ; nomination du Gérant Associé indéfiniment responsable : Rivasseau, Annie
- création
Date d'effet : 13 juin 2001
Questions fréquentes sur SCI LE P'TIT MOUSSE
Quel est le numéro SIREN de SCI LE P'TIT MOUSSE ?
Le numéro SIREN de SCI LE P'TIT MOUSSE est 438 077 596. Le SIRET de son siège social est 438 077 596 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73438077596.
Qui dirige SCI LE P'TIT MOUSSE ?
SCI LE P'TIT MOUSSE est dirigée par ANNIE RIVASSEAU, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE P'TIT MOUSSE ?
Le siège social de SCI LE P'TIT MOUSSE est situé 8 Pl de la Paree, 85470 Bretignolles-sur-Mer.
SCI LE P'TIT MOUSSE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE P'TIT MOUSSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 juin 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE P'TIT MOUSSE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE P'TIT MOUSSE.
Entreprises similaires
Même activité (location de terrains et d'autres biens immobiliers) à Bretignolles-sur-Mer
- LA CORNICHE85470 Bretignolles-sur-Mer
- SCI BERNARD85470 Bretignolles-sur-Mer
- LES CYPRES85470 Bretignolles-sur-MerCA 275 k€
- FRANCAPI85470 Bretignolles-sur-Mer
- LA VALLEE BLEUE85470 Bretignolles-sur-Mer
- LA CORNICHE85470 Bretignolles-sur-Mer
- DEMANGE IMMO85470 Bretignolles-sur-Mer
- SCI M.J.E. IMMO85470 Bretignolles-sur-Mer
- BNCN85470 Bretignolles-sur-Mer
- FRAJEMOTIF85470 Bretignolles-sur-Mer
Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers
Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B
Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Bretignolles-sur-Mer
Entreprises du même secteur à Bretignolles-sur-Mer
Entreprises à Bretignolles-sur-Mer
Toutes les entreprises à Bretignolles-sur-Mer
