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SCI LE PAPILLON

Active
Siren384 291 605SCI57510 HOLVINGCréée le 08 septembre 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions9 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
9,1 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 384 291 605, SCI LE PAPILLON est une SCI créée le 8 septembre 1992. Elle est domiciliée Imp des Tanches Holving, 57510 Holving. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. Elle est dirigée par ERIC DE PRUIS, gérant.

Fiche d'identité de SCI LE PAPILLON

Dénomination
SCI LE PAPILLON
SIREN
384 291 605
SIRET (siège)
384 291 605 00010
N° TVA intracommunautaire
FR48384291605Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 384 291 605
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
9 146,94 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
08 septembre 1992
Siège social
IMP DES TANCHES HOLVING, 57510, HOLVING
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE PAPILLON

ACQUISITION, CONSTRUCTION, EXPLOITATION, ADMINISTRATION PAR BAIL OU AUTREMENT DE TOUS IMMEUBLES BATIS OU NON BATIS

Finances de SCI LE PAPILLON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE PAPILLON

ED

ERIC DE PRUIS

Gérant

Depuis la création (08 septembre 1992) · 34 ans

ND

NATASCHA DE PRUIS

Gérant

Depuis la création (08 septembre 1992) · 34 ans

Établissements de SCI LE PAPILLON

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 57510 HOLVINGSiègeActif

    384 291 605 00010 · ouvert le 13 août 1991 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LE PAPILLON

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 août 2002

  • Acte

Dépôt du 13 février 1995

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE PAPILLON

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE PAPILLON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE PAPILLON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE PAPILLON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

9 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE PAPILLON. Elles s'échelonnent de 1996 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE PAPILLON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE PAPILLON

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 septembre 1992

Questions fréquentes sur SCI LE PAPILLON

Quel est le numéro SIREN de SCI LE PAPILLON ?

Le numéro SIREN de SCI LE PAPILLON est 384 291 605. Le SIRET de son siège social est 384 291 605 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48384291605.

Qui dirige SCI LE PAPILLON ?

SCI LE PAPILLON est dirigée par ERIC DE PRUIS, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE PAPILLON ?

Le siège social de SCI LE PAPILLON est situé Imp des Tanches Holving, 57510 Holving.

SCI LE PAPILLON est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE PAPILLON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 septembre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE PAPILLON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE PAPILLON.

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