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SCI LE PARC

Active
Siren379 023 674SCI07160 SAINT-BARTHELEMY-LE-MEILCréée le 09 août 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions178 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,7 k€
Effectif
Non publié

SCI LE PARC est une SCI immatriculée le 9 août 1990 sous le numéro SIREN 379 023 674. Le siège social de l'entreprise se trouve 2180 Rte de Beauvene, 07160 Saint-Barthelemy-le-Meil. Son activité principale relève du code NAF 6820A. MONIQUE CHAMBA exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LE PARC

Dénomination
SCI LE PARC
SIREN
379 023 674
SIRET (siège)
379 023 674 00011
N° TVA intracommunautaire
FR77379023674Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 379 023 674
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
10 671,43 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
09 août 1990
Siège social
2180 RTE DE BEAUVENE, 07160, SAINT-BARTHELEMY-LE-MEIL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE PARC

l'acquisition, la propriété, la gestion et plus généralement l'exploitation par bail, location, ou autrement de tous terrains, appartements, immeubles ou local ainsi que toutes opérations se rattachant à cet objet, pourvu qu'elles ne modifient pas le caractère civil de la ste.

Finances de SCI LE PARC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE PARC

MC

MONIQUE CHAMBA

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (09 août 1990) · 36 ans

RD

ROGER DESCOURS

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (09 août 1990) · 36 ans

Établissements de SCI LE PARC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 07160 SAINT-BARTHELEMY-LE-MEILSiègeActif

    379 023 674 00011 · ouvert le 01 septembre 1990 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LE PARC

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 octobre 2017

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE PARC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE PARC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE PARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE PARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

178 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE PARC. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE PARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE PARC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS

  1. création

    Date d'effet : 09 août 1990

Questions fréquentes sur SCI LE PARC

Quel est le numéro SIREN de SCI LE PARC ?

Le numéro SIREN de SCI LE PARC est 379 023 674. Le SIRET de son siège social est 379 023 674 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77379023674.

Qui dirige SCI LE PARC ?

SCI LE PARC est dirigée par MONIQUE CHAMBA, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE PARC ?

Le siège social de SCI LE PARC est situé 2180 Rte de Beauvene, 07160 Saint-Barthelemy-le-Meil.

SCI LE PARC est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE PARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 août 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE PARC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE PARC.

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